., en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1987 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre E), au profit de la compagnie nationale AIR FRANCE, dont le siège est à Paris (15ème), 1, square Max Hymans

(Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1988 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section E), au profit de la compagnie nationale Air France, 1, square Max Hymans, Paris (15e

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie nationale Air France, dont le siège social est à Paris (15e), 1, square Max-Hymans

D'UN ARRET RENDU LE 25 JUIN 1974 PAR LA COUR D'APPEL DE REIMS (1RE ET 2E CHAMBRES REUNIES), AU PROFIT DE LA COMPAGNIE AIR FRANCE, SOCIETE ANONYME DONT LE SIEGE SOCIAL EST A PARIS (15E), 1, SQUARE MAX-HYMANS

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Bureau central d'études pour les équipements d'outre-mer (BCEOM), dont le siège social est à Paris (15e), 15, square Max Hymans

anonyme, en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1996 par la cour d'appel de Paris (7e chambre), au profit : 1 / du Groupe des populaires d'assurances (GPA), dont le siège est 13, square Max Hymans

qu'elle a consultés et auxquels, elle a déclaré avoir fugué du domicile de sa mère ; - l'expert gynécologue qui a examinée Priyanka A... le 31 mars 2009 soit neuf mois après les faits, a souligné que l'hymen

faites notamment lors de l'audience criminelle, par l'expert gynécologue lesquelles ne permettent pas d'exclure la possibilité d'une relation sexuelle forcée, compte tenu du caractère compilant de l'hymen

X... du chef de viols sur Jade X... était établie particulièrement en raison des « constatations médicales du Mme A..., gynécologue pédiatrique faisant état d'une anomalie de l'hymen compatible selon la

cependant pas fait lors du retour de Josépha au foyer ; que devant la Cour, Eric X... dépose des conclusions aux fins de relaxe ; que les expertises diligentées au cours de l'information ont montré que l'hymen

ou dont le médecin légiste aurait dû trouver la trace, fût-ce légère, lors de l'examen approfondi pratiqué le 16 septembre 2003 ; que ce médecin n'a relevé aucune trace traumatique et constaté que l'hymen

fourni des explications sur les raisons de son comportement hystériforme et a jugé ses déclarations crédibles ; que le médecin gynécologue avait, pour sa part, constaté que les caractéristiques de l'hymen

L. 141-5 du code du sport ; Attendu qu'il résulte de ce texte qu'il est interdit à quiconque de déposer à titre de marque, reproduire, imiter, apposer, supprimer ou modifier les emblèmes, devise, hymne

d'un arrêt rendu le 10 février 1989 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre B), au profit : 1°) de la compagnie nationale Air-France, dont le siège social est sis à Paris (15ème), 1, square Max Hymans

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCE, dont le siège social est à Paris (15ème), 1, square Max Hymans, en

Hymad Z..., demeurant ..., 3 / de M. Patrick X..., demeurant ..., 4 / de M. Alderraman C..., demeurant chez Mme B..., ..., 5 / de M. Yves Y..., demeurant Le Tamaris, ..., 6 / de M.

corroborées par les examens médicaux qui ont démontré que l'aspect vaginal et hymenéal était compatible avec un rapport pénien, même si, en raison du temps écoulé entre les faits et leur révélation, l'hymen

. ; que le médecin a précisé que l'hymen apparaissait défloré anciennement et que ses constatations étaient compatibles avec les déclarations de l'enfant ; que K... a confié au médecin avoir été victime