CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

161 résultats pour « Isabel LOPES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300136

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme [S], de Me Isabelle Galy, avocat de Mme [Z], après débats en l'audience publique du 4

Source officielle

Page 5 sur 9

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC36 résultats

Journal officiel
Radiations

DO CABO LOPES, Isabel Cristina

SIREN 910996982Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

24/02/2026

Voir →

Créations

LOPES DOMINGUES, Catarina, Isabel, GONCALVES

SIREN 994106110Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

28/11/2025

Voir →

Créations

DA SILVA LOPES, Isabel

SIREN 513150086Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

14/11/2025

Voir →

Ventes et cessions

BAHRIR, Abdelwahad, DE MAGALHAES PEREIRA, Joaquim Rui, VICENTE LOPES - Ancien Exploitant, Sofia, Isabel

SIREN 789698107Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

Acte en date du 20/02/2025 enregistré au Montauban le 24/02/2025 sous le numéro 8204P01 2025 A 207 Adresse de l'ancien propriétaire: 1055 Chemin de Gatille 82000 Montauban Adresse de l'ancien propriétaire: 17 Chemin de Lassale 82000 Montauban, Adresse du nouveau propriétaire: 13 Rue Delcassé 82000 Montauban

06/05/2025

Voir →

Ventes et cessions

BAHRIR, Abdelwahad, VICENTE LOPES, Sofia,, Isabel, Sofia, Isabel

SIREN 789698107Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

Acte en date du 20/02/2025 enregistré au Montauban le 24/02/2025 sous le numéro 8204P01 2025 A 00207 Adresse de l'ancien propriétaire: 17 Chemin de Lassale 82000 Montauban, Adresse du nouveau propriétaire: 13 Rue Delcassé 82000 Montauban

29/04/2025

Voir →

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100336

Cassation

20 mars 2014

20 mars 2014

conférant la forme authentique à l'acte sous seing privé de prêt d'un montant de 1 700 000 euros conclu en novembre 2006 avec la banque Landsbanki Luxembourg, aux fins que soit constituée sur son logement

Source officielle
CC

soc

6137228ccd580146773fe54f

Cassation

12 octobre 1995

12 octobre 1995

Jean YB..., demeurant ... des Loges, 57000 Metz, 24 / de Mme Solange XP..., demeurant ..., 25 / de Mme Colette YM..., demeurant ..., 26 / de Mme Nicole YM..., demeurant ..., 27 / de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201124

Cassation

7 septembre 2017

7 septembre 2017

pour une extension et une rénovation de sa maison, qui lui fut accordée ; que, constatant que Mlle X... avait l'intention de contrevenir au cahier des charges du lotissement et de louer plusieurs logements

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01430

Cassation

7 juillet 2010

7 juillet 2010

l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que le licenciement notifié le 17 septembre 2004 par les héritiers de Mademoiselle Henriette Y... était fondé sur une cause réelle et sérieuse et d'AVOIR débouté Madame Isabel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101273

Cassation

17 décembre 2008

17 décembre 2008

X... embrasser amoureusement sur la bouche un homme dans une voiture stationnée à quelques mètres de sa demeure », celle de François B... indiquant « début août 2004 … lorsque j'ai reconnu Isabelle X.

Source officielle
CC

civ3

6137265ecd5801467742507a

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

Etienne, Louis B..., demeurant résidence Orangerie (B1), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1998 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit : 1 / de Mme Isabelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301310

Cassation

9 novembre 2011

9 novembre 2011

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR condamné Mme Christiane X... née B... à ne payer à Mme Isabelle Y... et à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100348

Cassation

1 avril 2015

1 avril 2015

apparaissait donc bien que Mme Y...et cet homme entretenaient une relation intime qui dépassait largement ce qu'il était habituel de constater entre des colocataires ou deux personnes dont l'une avait mis un logement

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100320

Cassation

19 mars 2009

19 mars 2009

soutient qu'elle a prêté la somme de 80.000 euros en plusieurs versements successifs, n'en rapporte pas la preuve ; qu'à l'époque des faits, elle était sans emploi et ne percevait qu'une allocation logement

Source officielle
CC

civ1

613723fbcd58014677410b81

Cassation

15 mai 2002

15 mai 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle A..., agissant en qualité d'administrateur judiciaire de l'indivision

Source officielle
CC

comm

61372414cd58014677412026

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Monte Carlo (Principauté de Monaco), 2 / de la société Télérama, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Look voyages, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de Mme Isabelle

Source officielle
CC

cr

6137267bcd58014677425ec3

Cassation

26 novembre 1998

26 novembre 1998

donnait des instructions à Daoud X... notamment par l'intermédiaire de Bernard C..., soit-disant agent commercial de SEFPI mais qui, en réalité, en assurait le secrétariat ; que Daoud X... et sa soeur Isabelle

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241ac

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

bizarre que Mohamed X... manifestait ; elle disait le soupçonner de boire de l'alcool et fumer du cannabis ; elle évoquait notamment un épisode précis qui s'était déroulé au cours d'une fête et qu'Isabelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300374

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

Pascal III..., domicilié [...]                                , 68°/ à Mme Isabelle JJJ..., domiciliée [...]                                , 69°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300375

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

Loïc SS..., 70°/ à Mme Isabelle SS..., tous deux domiciliés [...]                              , 71°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300838

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

Basse-Normandie diverses parcelles de terre, pour cinq ans à compter du 1er avril 2001, en application de l'article L. 142-6 du code rural et de la pêche maritime ; que la Safer les a elle-même sous-louées

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301262

Cassation

25 octobre 2011

25 octobre 2011

que cette constatation est encore renforcée par la lettre manuscrite de Monique X... à son Notaire le ler septembre 2006, suite à la réception de la convocation susvisée à se présenter chez Maître Isabelle

Source officielle
CC

civ2

613721c5cd580146773f7187

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Marc YK..., demeurant à Lomme (Nord), ..., 107°/ de M. Alain AW..., demeurant à Wavrin (Nord), ..., 108°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300005

Cassation

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Gallet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la Ville de [Localité 5], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Senedec, de Me Isabelle

Source officielle