(Loire-Atlantique), 108) Mme Martine I..., demeurant ..., Les Sorinières (Loire-Atlantique), 118) Mme Isabelle J..., demeurant ... (Loire-Atlantique), 128) Mme Suzanne K..., demeurant ...

vieillesse des travailleurs salariés (CNAVT), dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la caisse du Régime social des indépendants (RSI), 2°/ à la caisse d'assurance retraite et de la santé

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Martine F..., domiciliée Association Jean Cotxet, ..., 2 / l'Union syndicale départementale santé

Claude Y..., demeurant à Tarbes (Hautes-Pyrénées), boulevard d'Alsace Lorraine, en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1988 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de Mme Isabelle Z

Arnaud X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mmes Isabelle, Danièle et M. Arnaud X... à payer à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant ... à Glorieux (Meuse), en cassation d'un jugement

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 17 avril 1991 par la cour d'appel de Versailles (11e Chambre sociale), au profit de Mme Isabelle Y..., demeurant ...

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 29 JUIN 2023 Le GIE Ramsay hospitalisation, anciennement dénommé GIE Ramsay générale de santé

Patrick Z..., 2°/ de Mme Isabelle Z..., née B..., demeurant ensemble ..., 3°/ de M.

Languedoc Roussillon, domicilié à Montpellier (Hérault), ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 janvier 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale duard, dans l'affaire opposant : Mlle Isabelle

subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé

Fulchiron, conseiller, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de M.

demeurant à Hyères (Var), Hôpital San Salvatour, 5°/ Madame Françoise X..., épouse X..., demeurant à Belgodère (Corse), Lozari, 6°/ Monsieur Pascal A..., demeurant à Paris (15e), ..., 7°/ Madame Isabelle

(Maine-et-Loire), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 16 mai 1989 par le conseil de prud'hommes d'Angers, au profit de Mlle Isabelle X..., demeurant ...

demeurant "Le Carina", ..., La Baule (Loire-Atlantique), en cassation d'un jugement rendu le 25 mars 1991 par le conseil de prud'hommes de Saint-Nazaire (section commerce), au profit : 1 / de Mme Isabelle

sur le palier intermédiaire entre le deuxième et le premier étage ; qu'Alain Y..., ami d'Isabelle A..., ne conteste pas qu'il soit sorti de son appartement porteur d'une arme d'alarme qu'il a pointée

Vu le pourvoi formé par la société 121 Lumière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 29 juin 2017 par la cour d'appel de [...] chambre A), dans le litige l'opposant à la société Carré santé

X..., Mlle Sant, conseillers référendaires, M.