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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100916
12 juillet 2012
l'expert que ce soit en per ou en post opératoire ; qu'il précise en effet que l'orchidectomie et fa pose d'une prothèse réalisées le 8 novembre 1999, se justifiaient par la complication névralgique et l'ischémie
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210728
9 novembre 2017
Y... est hospitalisé en ophtalmologie pour une oblitération de la veine centrale de la rétine droite, les comptes rendus ophtalmologiques mettent en évidence une maladie rétinienne ischémique à droite
ECLI:FR:CCASS:2016:C210263
4 mai 2016
lieux de travail ait été établie, de toute façon, la preuve n'était pas rapportée que les lésions consécutives à cette chute aient été à l'origine, médicalement, de l'accident vasculaire cérébral ischémique
ECLI:FR:CCASS:2019:C100056
23 janvier 2019
hémorragique secondaire à un hémothorax gauche de grande abondance [ ... ], une polyneuropathie de réanimation des membres inférieurs, d'évolution favorable sans séquelles sensitivo-motrice, une colite ischémique
ECLI:FR:CCASS:2017:C110168
15 mars 2017
Il semble d'ailleurs que l'épisode ischémique le plus important ait eu lieu le lendemain de l'embolisation » (rapport, p. 9 § 4), ce dont il résultait qu'elle attribuait l'essentiel
613721aacd580146773f5ce2
25 mai 1992
par Doppler ou avec opacification des axes artériels, examens auxquels le docteur X... n'a pas eu recours ; qu'ils ont constaté que le 3 août, à son arrivée à l'hôpital, le patient présentait "une ischémie
cr
61372623cd580146774233e2
22 mai 2002
docteur Y..., les dites fautes ayant involontairement entraîné la mort du jeune Patrice ; en effet, celui-ci est décédé 14 jours plus tard, " dans un tableau de défaillance polyviscérale, due à une ischémie
ECLI:FR:CCASS:2015:C200975
11 juin 2015
X... souffre d'une ischémie frontale responsable d'une inertie qui est non stimulable et qu'ainsi aucune stimulation, quel que soit le terme usité, ne pourra améliorer ses performances précisant qu'au
ECLI:FR:CCASS:2013:C100490
16 mai 2013
vie de l'enfant a montré une légion unilatérale, localisée, destructrice, caractéristique d'une atteinte herpétique nécrotico hémorragique et non des légions bilatérales symétriques d'origine anoxo-ischémique
ECLI:FR:CCASS:2018:C110672
14 novembre 2018
licenciement ; qu'il n'est pas contesté que Marguerite X..., accueillie de manière permanente au domicile de Mme A..., a été hospitalisée en urgence en service de neurologie le 24 mars 2015 pour un AVC ischémique
civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300109
23 janvier 2020
octobre 2007 et signé « T... » ; qu'or, même s'il est patent que Mme G... a été hospitalisée le 1er août 2005 au service de soins de suite et de réadaptation à l'hôpital de [...] suite à un accident ischémique
ECLI:FR:CCASS:2016:C200298
3 mars 2016
spécialiste des lésions spécifiques du syndromes du bébé secoué, note le 22 mars 2010 que « le mécanisme susceptible d'entraîner à la fois un hématome sous-dural plurifocal associé à des lésions ischémiques
ECLI:FR:CCASS:2017:C200737
24 mai 2017
ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE le codage DAQMOO3 retenu par la CPAM correspond à l'échocardiographie transthoracique continue avec épreuve pharmacologique de stress, pour étude de la viabilité et/ou de l'ischémie
ECLI:FR:CCASS:2009:C200759
7 mai 2009
de risques, un tabagisme important, des lésions d'athérosclérose aortique sur scanner et l'existence d'une scintigraphie myocardique mettant en évidence une hypokinésie ventriculaire, témoin d'une ischémie
ECLI:FR:CCASS:2012:C201077
21 juin 2012
AUX MOTIFS QUE « l'intéressé présente des séquelles d'accident ischémique en 1982 ou 1983 laissant persister une hémiparésie du membre supérieur gauche avec gêne pour la préhension.
ECLI:FR:CCASS:2013:C100013
16 janvier 2013
X..., employé comme mécanicien au Centre d'essais aéronautique de Toulouse (CEAT), a été victime d'un accident cérébro-vasculaire ischémique lors d'une intervention pratiquée le 28 novembre 2002, que le
ECLI:FR:CCASS:2020:C100146
26 février 2020
se démarquant du premier sur le suivi du patient qu'il décrit comme également conforme aux règles de l'art ; qu'il commentait ensuite la complication présentée par M, C... qu'il décrivait comme une ischémie
ECLI:FR:CCASS:2013:CR04922
23 octobre 2013
corps ayant été déplacé post mortem au moins deux heures après le décès, soit il s'agit d'une asphyxie d'origine simplement endogène pouvant être expliquée par des pathologies cardiaques d'origine ischémique
ECLI:FR:CCASS:2019:C100586
19 juin 2019
% des accouchements, reste imprévisible et constitue un risque majeur pour l'enfant, pouvant provoquer des lésions de paralysie du plexus brachial comme en l'espèce, ou encore des troubles anoxo-ischémiques
ECLI:FR:CCASS:2018:C110542
19 septembre 2018
qu'il était difficile de préciser exactement la date d'installation de ces troubles qui ont « été probablement insidieux et très certainement aggravés au décours de l'accident vasculaire cérébral ischémique
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