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137 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100916

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

l'expert que ce soit en per ou en post opératoire ; qu'il précise en effet que l'orchidectomie et fa pose d'une prothèse réalisées le 8 novembre 1999, se justifiaient par la complication névralgique et l'ischémie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210728

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Y... est hospitalisé en ophtalmologie pour une oblitération de la veine centrale de la rétine droite, les comptes rendus ophtalmologiques mettent en évidence une maladie rétinienne ischémique à droite

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210263

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

lieux de travail ait été établie, de toute façon, la preuve n'était pas rapportée que les lésions consécutives à cette chute aient été à l'origine, médicalement, de l'accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100056

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

hémorragique secondaire à un hémothorax gauche de grande abondance [ ... ], une polyneuropathie de réanimation des membres inférieurs, d'évolution favorable sans séquelles sensitivo-motrice, une colite ischémique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110168

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

Il semble d'ailleurs que l'épisode ischémique le plus important ait eu lieu le lendemain de l'embolisation » (rapport, p. 9 § 4), ce dont il résultait qu'elle attribuait l'essentiel

Source officielle
CC

civ1

613721aacd580146773f5ce2

Cassation

25 mai 1992

25 mai 1992

par Doppler ou avec opacification des axes artériels, examens auxquels le docteur X... n'a pas eu recours ; qu'ils ont constaté que le 3 août, à son arrivée à l'hôpital, le patient présentait "une ischémie

Source officielle
CC

cr

61372623cd580146774233e2

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

docteur Y..., les dites fautes ayant involontairement entraîné la mort du jeune Patrice ; en effet, celui-ci est décédé 14 jours plus tard, " dans un tableau de défaillance polyviscérale, due à une ischémie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200975

Cassation

11 juin 2015

11 juin 2015

X... souffre d'une ischémie frontale responsable d'une inertie qui est non stimulable et qu'ainsi aucune stimulation, quel que soit le terme usité, ne pourra améliorer ses performances précisant qu'au

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100490

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

vie de l'enfant a montré une légion unilatérale, localisée, destructrice, caractéristique d'une atteinte herpétique nécrotico hémorragique et non des légions bilatérales symétriques d'origine anoxo-ischémique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110672

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

licenciement ; qu'il n'est pas contesté que Marguerite X..., accueillie de manière permanente au domicile de Mme A..., a été hospitalisée en urgence en service de neurologie le 24 mars 2015 pour un AVC ischémique

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300109

Cassation

23 janvier 2020

23 janvier 2020

octobre 2007 et signé « T... » ; qu'or, même s'il est patent que Mme G... a été hospitalisée le 1er août 2005 au service de soins de suite et de réadaptation à l'hôpital de [...] suite à un accident ischémique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200298

Cassation

3 mars 2016

3 mars 2016

spécialiste des lésions spécifiques du syndromes du bébé secoué, note le 22 mars 2010 que « le mécanisme susceptible d'entraîner à la fois un hématome sous-dural plurifocal associé à des lésions ischémiques

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200737

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE le codage DAQMOO3 retenu par la CPAM correspond à l'échocardiographie transthoracique continue avec épreuve pharmacologique de stress, pour étude de la viabilité et/ou de l'ischémie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200759

Cassation

7 mai 2009

7 mai 2009

de risques, un tabagisme important, des lésions d'athérosclérose aortique sur scanner et l'existence d'une scintigraphie myocardique mettant en évidence une hypokinésie ventriculaire, témoin d'une ischémie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201077

Cassation

21 juin 2012

21 juin 2012

AUX MOTIFS QUE « l'intéressé présente des séquelles d'accident ischémique en 1982 ou 1983 laissant persister une hémiparésie du membre supérieur gauche avec gêne pour la préhension.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100013

Cassation

16 janvier 2013

16 janvier 2013

X..., employé comme mécanicien au Centre d'essais aéronautique de Toulouse (CEAT), a été victime d'un accident cérébro-vasculaire ischémique lors d'une intervention pratiquée le 28 novembre 2002, que le

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100146

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

se démarquant du premier sur le suivi du patient qu'il décrit comme également conforme aux règles de l'art ; qu'il commentait ensuite la complication présentée par M, C... qu'il décrivait comme une ischémie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR04922

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

corps ayant été déplacé post mortem au moins deux heures après le décès, soit il s'agit d'une asphyxie d'origine simplement endogène pouvant être expliquée par des pathologies cardiaques d'origine ischémique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100586

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

% des accouchements, reste imprévisible et constitue un risque majeur pour l'enfant, pouvant provoquer des lésions de paralysie du plexus brachial comme en l'espèce, ou encore des troubles anoxo-ischémiques

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110542

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

qu'il était difficile de préciser exactement la date d'installation de ces troubles qui ont « été probablement insidieux et très certainement aggravés au décours de l'accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle

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