James, contre l'arrêt de la cour d'assises des PYRENEES-ORIENTALES, en date du 30 juin 2005, qui a condamné, le premier, pour assassinat, à 25 ans de réclusion criminelle, le deuxième, pour assassinat

X... a démissionné de ses fonctions et a créé, le 5 août suivant, une société Emmanuel Jayet Organisation (société EJO) ; qu'estimant que la société EJO s'était rendue coupable à son égard de concurrence

revêtent un caractère répétitif, un seul protocole est établi préalablement à la première opération ; qu'en l'espèce, il apparaît, au contraire, que l'annexe 2 de l'accord-cadre conclu par la société Fort James

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société James river, société anonyme, dont le siège est ..., venant

aux droits de laquelle se trouve actuellement la compagnie Axa Courtage (la compagnie), a été condamnée à payer diverses provisions au syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Le Saint James

d'occasion de Cournonteral au Maroc, s'est substitué la société Daher qui s'est elle-même substitué la société Guanter Rodriguez (société Guanter) laquelle a confié le transport à la société Transports Jayet

.., en cassation de l'arrêt rendu le 29 mai 1997 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre civile, section B), au profit de la société Kaysersberg, dont le siège est ..., devenue la société Fort James

ceux d'un Ford démontrent sa mauvaise foi ; qu'ainsi si le mobile de Michel X... demeure obscur, il ressort néanmoins du dossier et des déclarations de ses neveux qu'un différend l'opposait à Stéphane Jamot

X..., son gérant, qui étaient associés de la société Bio-Access, ont, le 26 décembre 2013, cédé leurs titres à la société A... investissements, cette dernière se substituant partiellement la société James

non querellé par les appelants, le tribunal avait accordé à Florence Y... une somme de 61 983 francs livres sterling, correspondant aux frais d'avocat par elle engagés auprès du cabinet Russel B... et James

par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Face Languedoc Roussillon, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Le Jarret

formé par Mme [E] [T], domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 12 juin 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société James

James X..., demeurant Moyenne corniche des Pugets, 06700 Saint-Laurent-du-Var, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

le gendre de celle-ci ; qu'en effet, Joséphine Z... a déclaré aux enquêteurs : Clive X... était chargé de superviser les travaux, en fait il jouait le rôle du maître d'oeuvre en France ; mon gendre James

Maurice Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 2000 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre civile), au profit de Mme Cendrine X..., épouse Jarret, demeurant ..., défenderesse

Michaël John X... et Julian James X..., frères de Joséphine Y..., née X..., victime de l'accident et M.

Elle raconte la face cachée de James X...", M.

James, demi-soeur de M.