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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137259ccd5801467741f34f
16 juin 1999
Jean-Baptiste, - LA SOCIETE GENERALE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 26 mars 1998, qui, après condamnation définitive de Michel
civ1
6137216dcd580146773f3ad2
19 mars 1991
Jean-Baptiste Z..., demeurant à Porticcio, Molini, Agosta place (Corse), 2°/ de M.
6079a7e09ba5988459c4b3c6
16 octobre 1979
JEAN-BAPTISTE ET Z... JEAN-DOMINIQUE ; VU LES MEMOIRES PRODUITS EN DEMANDE ET EN DEFENSE ; SUR LES PREMIERS MOYENS DE CASSATION DE Y...
613725c3cd58014677420547
17 mars 1999
Jean Baptiste ?" ; "question n° 2 : "lesdites violences ci-dessus spécifiées ont-elles entraîné la mort d'Y... Jean Baptiste ?" ; "question n° 3 : "ledit Joaquim X...
civ2
613720d6cd580146773eecc6
25 janvier 1989
Jean-Baptiste, demeurant à Saorge (Alpes-Maritimes), Rue V. Barel, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M. Aubouin, président, M.
60794cf79ba5988459c47adf
19 novembre 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Jean-Baptiste X..., qui exerçait la profession de chirurgien-dentiste, est décédé
comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01114
19 novembre 2013
X..., désigné liquidateur, a assigné devant ce tribunal les sociétés Perry, Althys, B2R immo, L'Ancre, 14 place Jean-Baptiste Durand et Bordeneuve en vue de leur étendre la liquidation de la société TIG
6137266bcd58014677425681
11 mars 1993
Jean-Baptiste, Napoléon X..., 328) de M. Patrick X..., fils de Q..., Napoléon X..., 338) de M. Jean-Baptiste X..., 348) de M. Jean-Baptiste X..., 358) de Mme Toussainte XF..., épouse Q...
soc
61372177cd580146773f3fd8
30 mai 1991
Mme Gisèle X..., demeurant à Royan (Charente-maritime), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1989 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de l'Ecole Sainte-Marie-Saint-Jean-Baptiste
civ3
607941129ba5988459c40216
11 juillet 1972
ET JEAN-BAPTISTE Y..., DE QUI DAME X... ET DAME Y... EPOUSE Z...
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00391
3 mars 2015
Jean-Baptiste X... ne justifie pas du bien-fondé de sa réclamation ; Attendu sur ce point qu'il doit être constaté que M.
613722c0cd58014677401019
17 décembre 1996
Jean-Baptiste X..., demeurant lycée Dumont d'Urville, ..., 3°/ de M.
6137237acd5801467740a539
23 mai 2000
Jean-Baptiste C..., domicilié ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon
60794d629ba5988459c4882f
25 avril 2006
Antoine X... a fait inhumer leur frère Sébastien X..., le 14 janvier 1914 ; qu'ont aussi été inhumés dans cette concession en 1961 Jean-Baptiste X..., fils de Sébastien X... et, en janvier 2001 sur demande
6137228dcd580146773fe5f9
17 janvier 1996
Jean-Paul D..., demeurant ..., 3 / de M. B... "GFA", demeurant ..., 4 / de M. Jean-Baptiste Z..., demeurant ... Wettolsheim, 5 / de M. Ernest Y..., demeurant ..., 6 / de M.
607943749ba5988459c42640
15 mars 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND QUE MARIE-FRANCOISE B..., VEUVE DE JEAN-BAPTISTE C..., A ACQUIS EN 1932 UNE CONCESSION PERPETUELLE AU CIMETIERE COMMUNAL D'AJACCIO
60794b719ba5988459c43241
17 avril 1985
JEAN-BAPTISTE ET FRANCOIS ; QUE LE 22 OCTOBRE 1945, ILS AVAIENT REDIGE, EN TERMES PRATIQUEMENT IDENTIQUES, DEUX ECRITS TESTAMENTAIRES SELON LESQUELS, ENTRE AUTRES DISPOSITIONS, ILS DECLARAIENT "LEGUER
60794bce9ba5988459c43f8f
28 février 1979
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en vertu d'un compromis d'arbitrage Jean-Baptiste Y... et Jacques Y... ont respectivement désigné Sigaut et X... en qualité d'arbitres, pour régler
ECLI:FR:CCASS:2025:C110146
5 mars 2025
[J] [S], domicilié [Adresse 2], 2°/ à l'association Jean-Baptiste Fouque, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Sevrin-Castelli, notaires associés, société civile professionnelle, dont
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00020
5 janvier 2011
Jean-Baptiste X..., la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il déboute les consorts X... de leur appel en garantie l'arrêt
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