Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, en date du 3 avril 2008 qui, a condamné, la première, pour homicide involontaire et infraction à la réglementation sur la sécurité du travail, à 18 000

D..., "il y a le chef de la première division, le brigadier Jean-Michel Y

Michel G...      , gendarme chargé de la sécurité de l'ambassadeur, et Mme Martine B..., sa secrétaire, Philippe A... n'a pas respecté les consignes de sécurité qui lui avaient été données consistant à

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 16 mars 2004, qui, dans la procédure suivie contre LA SOCIETE ASSECHEMENT TECHNIQUE DU NORD et contre Jean-Michel

Jean-Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 3 novembre 1993, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du VAL-D'OISE sous l'accusation de coups ou

Jean-Noël A..., chef largueur en formation, M. Marc Z..., chef largueur formateur et M.

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 28 avril 2005, qui, pour faux, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 2004, qui, pour banqueroute, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et à 5 ans d'interdiction

Michel X..., notaire associé, Jeanne Y..., veuve Z..., a institué comme légataire universel son beau-frère, Raymond Z...; qu'après décès de la testatrice, M.

Michel X... Y...", M.

Jean-Philippe, - LA SOCIETE BIOTONIC, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 24 septembre 1998, qui, pour publicité trompeuse et infraction

Félix C..., Claude X..., épouse Y..." ; que ce communiqué comporte de virulentes critiques envers les institutions judiciaires et met en cause nominativement Jean-Claude Z..., Serge A..., Frantz B... en

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 29 juin 1998, qui, pour délit de fuite et changement de direction dangereux, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement

tribunal a retenu, pour des motifs que la Cour adopte, la culpabilité du prévenu ; que la preuve de l'infraction reprochée à Bruno X..., dit Y..., résulte suffisamment des déclarations concordantes de Jean-Michel

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 1er avril 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Arielle

infraction ; qu'en l'espèce, il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que les prévenus Gruet, A... et Z... s'étaient entendus pour mettre le feu à la ferme appartenant à Gruet et dans laquelle se trouvait

Jean-Claude Y... connaissait ce procédé de soufflerie artisanale.

la Fondation Y... » ; que Jean-Pierre X... est décédé le 2 août 2002 en l'état de testaments léguant à son épouse, Mme Michèle Z..., l'ensemble des droits relatifs à l'oeuvre de son père, y compris le

Jean-Michel, 1 ) contre l'arrêt n 187/95 du 12 juillet 1995 de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN qui, dans l'information suivie contre lui pour travail clandestin, escroqueries, tromperies

Jean Michel, - E... Philippe, - BERTRAND A..., - Z...