Jean-Jacques X... ; que la seconde attestation émane de M. Jean-Jacques X... qui fait état de ce que M.

Jean-Jacques X... ; l'employeur était tenu de proposer à M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE et de la société civile professionnelle Jean-Jacques

pour maladie Jean-Jacques X... a été déclaré inapte définitif à tout poste dans l'entreprise à l'issue d'une seule visite le 8 juin 2004 en application de l'article R. 241-51-1 du Code du travail.

K... dans sa conception et son élaboration ; qu'ils ne pouvaient que présumer l'origine frauduleuse des fonds dès lors que premièrement Jean-Hugues K... n'avait aucun intérêt personnel à prélever sur

Jean-Jacques X... et Mme Denise X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne in solidum M.

L'ASSOCIATION NATIONALE DE LA PROTECTION DES EAUX ET RIVIERES DITE "TOS", partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, du 12 novembre 1996, qui, après avoir déclaré Jean-Jacques

Jeanne, veuve Y..., - Y... Marie-Christine, agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice légale des biens de sa fille mineure Agnès Caroline, - Y...

Jacques A..., dès lors qu'elle émanait d'un tiers à la chaîne de délégation de pouvoirs, ne pouvait utilement contredire les termes clairs et restrictifs de la délégation de pouvoirs consentie à Jean-Claude

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 13 septembre 2000, qui a déclaré recevable la plainte avec constitution de partie civile déposée par Josette

Jean-Jacques, - Y...

manque de base légale, " en ce que l'arrêt attaqué, rejetant le moyen du demandeur tiré de l'incompétence de la juridiction correctionnelle, l'a déclaré coupable du délit d'homicide involontaire de Jean-Jacques

Patrick, Jean-Jacques, Nicolas et Serge E..., par acte déposé au greffe le 27 mai 1997, ont déclaré reprendre l'instance aux lieu et place de Jacques Ramonatxo, décédé ; Les demandeurs invoquent, à

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°)- Monsieur Jacques, André A..., demeurant à Issoudun (Indre), ... ; 2°)- Madame André A... née Jeanne

Monsieur Jean-Jacques Z... en sa qualité de gérant de PYRENE FINANCE CONSEIL a fait supporter par la société les frais d'évaluation des parts sociales, évaluation qui ne peut profiter qu'à Monsieur Jean-Jacques

ET Z..., JEAN-JACQUES Y..., HERITIER DES APPORTEURS, L'A ASSIGNEE EN REVOCATION DE L'ACTE DU 14 JANVIER 1947 POUR INEXECUTION DES CHARGES ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL, QUI A DEBOUTE

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatre octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean

André Moret, 58°/ de M. Yvon Courivaud, 59°/ de M. Michel Ollier, 60°/ de M. Philippe Ollier, 61°/ de M. Jean-Claude Poeuf, 62°/ de M. Guy Pourtier, 63°/ de M.

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 2008, qui, pour homicides et blessures involontaires, l'a condamné à dix-huit mois d'emprisonnement

Jean-Jacques X... de ce qu'il s'est désisté de son pourvoi en tant que dirigé contre M. Y..., administrateur judiciaire des sociétés Cosmétic Production, Cosmétic GMS et de M.