A KAUFFMANN, BELFOND ET TOURRIOL, DANS DES CONDITIONS CONTESTEES PAR JACQUES Y..., QUI A INTRODUIT AU FOND UNE ACTION TENDANT A LA REINTEGRATION DE CES VALEURS DANS LA SUCCESSION; ATTENDU QUE Z..., KAUFFMANN

procédure pénale ; "en ce que la cour d'appel, statuant par défaut à l'égard de la partie civile, a confirmé le jugement de première instance en ses dispositions civiles ; "aux motifs que la société Kaufman

SUR LE TROISIEME MOYEN : ATTENDU QU'IL EST ENFIN FAIT GRIEF A L'ARRET DEFERE D'AVOIR DECIDE QUE LA NOUVEAUTE DU BREVET DEPOSE PAR LA SOCIETE TECHNIFIL ETAIT DETRUITE PAR L'ANTERIORITE DU DISPOSITIF KAUFFMANN

, représentée par la société Aéroport de Paris, sis [Adresse 1], 2 10005 4°/ à la société Dôme Properties, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 7], 5°/ à la société Kaufman

CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 22-19.102 Demandeur(s) : la société Imogest et autre Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur(s) : la société Kaufman

sollicité en référé une expertise, puis, après dépôt du rapport du technicien, ont assigné en réparation la société San Marco et la société Sopra promotion, aux droits de laquelle vient la société Kaufman

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° F 14-17.472 et W 14-17.118, qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 23 janvier 2014), que la société Kaufman

domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° P 21-21.486 contre l'arrêt rendu le 1er juillet 2021 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Kaufman

exécutoire de l'acte notarié du 28 février 2005 ; AUX MOTIFS PROPRES QUE Mme X... fait grief à l'acte notarié de prêt du 28 février 2005 de ne pas comporter en annexe la procuration de la société Kaufman

l'une des parties et précisant la condition de détermination de la rémunération ou de la commission ainsi que la partie qui en aura la charge ; Attendu que, par lettre du 24 octobre 1986, la société Kaufman

Y... d'acquérir une partie des actions de la société Pavillon de Villejust ; que la complexité des montages juridiques et financiers imaginés par Kauffmann nécessite des investigations particulièrement

& BROAD, alors qu'aucun mandat n'a été conclu entre le promoteur et la SARL GROUPE ALLIANCE IMMOBILIER, celui de KAUFMANN & BROAD, et le sien, avec l'adresse du bureau de son père à CAVALAIRE affecté

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., épouse Y... a été engagée par le groupement d'intérêt économique (GIE) Kaufman et Broad

La société L'Albatros, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 5], aux droits de laquelle est venue la société Kaufman & Broad Provence, aux droits de la quelle vient la société Kaufman

and Broad y domicilié, 2 / de la société Kaufmann and Broad, société anonyme, dont le siège est ..., prise en la personne de son président-directeur général y domicilié en cette qualité, 3 / de

Claude X..., demeurant 3, square Mozart, 13880 Velaux, 3°/ à Mme Roseline Y..., épouse X..., demeurant 3, square Mozart, 13880 Velaux, 4°/ de la société Kaufman and Broad, société anonyme, dont le

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté les époux X... de leur demande de condamnation de la société KAUFMAN & BROAD sous astreinte de 200 ¿ par jour à construire un mur anti-pollution et anti-bruit

n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne les consorts X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne les consorts X... à payer à la société Kaufman

section A), au profit de : 1 / la société Thorflam, dont le siège est zone industrielle à Malonne (Belgique), 2 / la SARL Compagnons d'Eric, dont le siège est ... (2ème), 3 / la société anonyme Kaufman

pourvoi formé par la société Atlantic, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1994 par la cour d'appel de Paris (19e Chambre, Section B), au profit : 1 / de la société Kaufman