A la même date un contrat a été signé entre la salariée et la société Fairman consulting limited, basée à Hong-Kong. 5.

Paris, 28 mai 2019) et les productions, la société française Alstom transport et la société anglaise Alstom Network (Alstom) ont conclu plusieurs contrats de consultant avec la société chinoise de Hong Kong

; Attendu que pour débouter la salariée de sa demande, la cour d'appel énonce que les primes versées par la société Creeks étaient justifiées par les deux déplacements annuels de Mme X... à Hong Kong

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1315 du Code civil ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Metz, 25 janvier 2001 et 20 septembre 2001), que la société Koex

Jean Claude X..., demeurant : 98860 Kone (Nouméa), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1995 par la cour d'appel de Nouméa, au profit de la Banque calédonienne d'investissement, dont le siège est

de la communication ; qu'en l'espèce il résulte des procès-verbaux litigieux des 8 et 9 février 1994 que les agents des Douanes ont obtenu la communication de manuels service des chassis Greatwall, Kong

résolution n° 18 de l'assemblée générale du 10 avril 2017 ayant décidé de souscrire un contrat de maintenance d'ascenseur complet auprès de A2P, dont le devis était joint, en remplacement du prestataire Koné

Le salarié a été mis à disposition d'une société filiale, Gifi Asia, du 24 avril 2014 au 1er octobre 2017, pour exercer, au sein de cette société, à Hong-Kong, des missions de contrôle de gestion et de

ET DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'A LA SUITE DE LA VISITE MEDICALE PASSEE LE 10 FEVRIER 1977 AU CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE MEDECINE DU TRAVAIL, LA SOCIETE DES ASCENSEURS KONE

intentionnel de l'infraction" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'après saisie par le service des douanes, à leur arrivée en France, de plusieurs milliers de sacs et pochettes importés de Hong-Kong

[T] [I] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Sushi Shop King Kong, 2°/ la société Le café Jules, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 4]

reprendre le pourvoi n° M 17-18.754 dans le litige l'opposant à : 1°/ la caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère, dont le siège est [...]                                   , 2°/ la société Kone

en partie du stock de Best Cycling" et que "le fait que les cycles vendus chez Continent aient porté la marque Best Cycling s'expliqu(ait) en particulier par le fait que c'est le fournisseur de Hong Kong

X..., d'autre part, ont autorisé la commune de Koné (la commune) et la Province Nord à réaliser des travaux d'aménagement d'une route sur deux parcelles leur appartenant ; qu'après le décès de Jean-Paul

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Corio France, Multiburo, Métropole télévision M6, et TF6 du désistement de leur pourvoi ; Dit n'y avoir lieu de mettre la société Kone

sur les conclusions de la section de l'Origine du Comité européen des douanes, selon lesquelles une enquête réalisée par la Commission européenne avait fait apparaître que la délocalisation de Hong Kong

X... aux fins de l'exécution d'un mandat d'arrêt délivré le 15 juin 2010 par un juge du tribunal de Hong Kong pour des faits qualifiés de trafic de drogue dangereuse commis le 9 juin 2010 à Hong-Kong,

juillet 1996, André X... reconnaissait l'absence de conformité du marquage également constaté sur un modèle présent dans l'entreprise ; qu'il reconnaissait en outre que son fournisseur chinois de Hong Kong