Larbi, contre l'arrêt en date du 23 juin 1993 de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, qui l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement pour infractions à la législation sur les stupéfiants ; Vu

Larbi Z..., de l'arrêt de la cour d'assises de l'HÉRAULT, en date du 15 juin 2018, qui, pour viols l'a condamné à dix de réclusion criminelle et à une interdiction définitive du territoire français, ainsi

Larbi, desquelles il résulte qu'il se désiste du pourvoi qu'il a formé le 28 juillet 1997 contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 16 juillet 1997, qui, dans l'information

Il coupe et n'écoute en rien ses interlocuteurs, une vraie tête à claque" ; "Snif, ça y est j'ai la larme à l'oeil je crois que vais pleurer Quelqu'un peut nous débarrasser de ce virus Shoanirium pleurnirium

Larbi, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 5 septembre 1995, qui, pour violences avec arme, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant

Larbi Y..., demeurant précédemment ..., et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de M.

Larbi Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; En présence de : la société X...

Larbi, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 1994, qui, pour recel de pièces d'or ayant eu cours légal contrefaites et détention illicite d'arme de la

Larbi X..., domicilié Foyer SONACOTRA, quartier Boudème, Martigues (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 9 septembre 1988 par le tribunal des affaires de sécurité sociale des Bouches-du-Rhône

Larbi A..., demeurant tous ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 8 juin 1995 par le juge de l'expropriation du département des Hauts-de-Seine, siégeant au tribunal de grande instance de Nanterre

, craignant des menaces et des représailles psychologiques ; « Le rapport du 29 octobre 2013 indique que Monsieur Mohamad X... téléphone à sa fille une à deux fois par semaine et que Y... est en larmes

dernière ; que la copie intégrale, délivrée le 13 janvier 2013, de l'acte de naissance de Rekia Y... qui est versée aux débats mentionne : - qu'elle est née le 13 mai 1928 à Maaziz de Miloud Ould Larbi

Lamri, Cité Barj, bloc 5, n° 9 à Djelfa (Algérie), en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1988 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie

produites, le tribunal a violé l'article L. 11 du code électoral ; Mais attendu qu'il est justifié que Mme Z... a sollicité le 26 octobre 2015 son inscription sur la liste électorale de la commune de Larmor-Plage

Lamri Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1989 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit de M.

17 mai 1993 par le conseil de prud'hommes de Lorient (Section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée Lorient Den, dont le siège est "La Potinière", 5, Promenade de Port Maria à Larmor

Après avoir allumé son ordinateur en salle de formation, l'appelant a subi une décompensation brusque et soudaine et s'est effondré en larmes, en présence du formateur.

Lamri X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse régionale d'assurance maladie