jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Châlons-sur-Marne, 30 janvier 1992), que Mme X... a été engagée le 1er août 1988 par la société Promotion pour travailer comme vacataire dans un magasin centre Leclerc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chabodis "Centre Leclerc", société anonyme, dont le siège est ...,

appartenant dans ces sociétés ; que par avenant, il a été stipulé que la rémunération du mandataire fixée à 2 320 000 francs à la charge du mandant, serait due même en cas d'exercice par le groupe Leclerc

l'occasion de la construction d'un ensemble immobilier réalisé sous la maîtrise d'ouvrage d'une société civile de construction vente, la société BITP a conclu, le 1er août 2018, avec la société Rosny Leclerc

Vigneron, Leclercq, Dumas, conseillers, Mme Geerssen, conseiller référendaire, M.

autres actionnaires moyennant un prix déterminé à l'amiable ou à dire d'experts ; qu'à la suite de la démission, au mois d'avril 1996, de Mme X... de l'Association des centres distributeurs Edouard Leclerc

, exploité par la société [Localité 4] distribution à [Localité 4], et au sein de l'hypermarché à enseigne Leclerc, exploité par la société [Localité 6] distribution à [Localité 6], aux fins d'établir

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° E 95-11.861 formé par la société Développement Innovation Leclerc

de Beaune ; que la société Distribeaune, qui gère le magasin Leclerc de Beaune, a notifié à la société Eden le 31 mars 2004 la résiliation du contrat de nettoyage à la date du 8 juillet 2004 ; que par

, prise en qualité de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la société Montres ambre, désignée en remplacement de la société Pascal Leclerc, 3°/ au procureur général près la cour d'appel

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les sociétés Sonedis et Tomblaine distribution, qui exploitaient chacune un centre de distribution sous l'enseigne Leclerc

information fausse, quand il était relevé par son précédent arrêt (p. 3), que, "le 3 mars 1995, Jean-Pierre X... a déposé à la préfecture une demande d'extension de la galerie marchande du magasin Leclerc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre distributeur Leclerc, société anonyme, dont le siège est ...

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nançy, 23 octobre 1995), que Mme Y..., qui travaillait comme femme de service depuis 1988 pour la société Leclerc

Jean-François X..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Achard Leclère, ..., 2°/ de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 9 février 1998), d'indiquer sous la mention "composition de la cour lors des débats et du délibéré" : "greffier : Mme Leclercq" ; Mais attendu que dans l'arrêt

Leclerc en vue de l'ouverture d'une grande surface alimentaire à l'enseigne E.

pourvoi formé par Mme Rolande X..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt rendu le 15 décembre 1993 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Audis Disroch, centre Leclerc

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (Chambre commerciale, financière et économique, 29 juin 1999, n° 1331 P), que la société Groupement d'achat des centres Leclerc

Paris, 19 novembre 1998), qu'en mars 1991, a été constitué un groupement d'intérêt économique Paris Sud expansion (le GIE), destiné au redressement financier des centres de distribution au "panonceau Leclerc