" ; qu'il n'y a donc pas de discordance notable avec les propos de l'enfant tels que rapportés et si quelques nuances peuvent être observées, elles plaident plutôt pour un discours vrai que pour une leçon

Y..., qui avait été blessé au cours d'une leçon de pilotage d'avion, a assigné le moniteur, M.

grief à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté sa demande au titre des frais afférents au permis de conduire ; Attendu qu'ayant constaté que Mme X... ne produisait aucun justificatif (inscription, coût des leçons

NE PRENAIT PAS UNE LECON DE CONDUITE, ET QUE, DES LORS, LA RESPONSABILITE CONTRACTUELLE DE M X...

Lemasson, et a violé l'article 1134 du Code civil ; et, enfin, que la faute imputable à l'organisateur d'une activité sportive ou à un encadrant doit être appréciée en considération des capacités des participants

des faits et bien adaptée à la personnalité du prévenu, qui avait déjà fait l'objet de 3 condamnations pour des conduites en état alcoolique et qui n'a pas tiré de ces 3 condamnations précédentes les leçons

rendre chez Franck X..., souhait auquel elle ne s'était pas elle-même arrêté, l'imaginant lié au tracas que la fillette éprouvait à se rendre chez leur voisin pour y faire ses devoirs et y apprendre ses leçons

AVAIT CONTINUE DE RECRUTER 36 % DE SES ELEVES DANS LE RAYON INTERDIT ET DE DONNER DES LECONS DE CONDUITE DANS LES RUES DE DINAN, ET, D'AUTRE PART, QUE " LE PRINCIPE D'UN PREJUDICE SUBI PAR X...

Blotzhein (Haut-Rhin), ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 mars 1989 par le tribunal d'instance de Béziers, en matière électorale, au profit de Monsieur Roger X..., demeurant à Homps (Aude), "La Lécune

Sur le moyen unique : Attendu que le 28 mars 1992, la jeune Alexia X..., alors âgée de 11 ans, qui participait à une leçon collective d'équitation au Centre équestre Le Nagra, a été blessée ; qu'elle

X... donnait personnellement des leçons aux élèves et que s'il était assisté de moniteurs salariés qui dispensaient le même enseignement et lui permettaient la réalisation de profits, il ne se livrait

d'infractions aux dispositions réglementaires concernant l'enseignement de la conduite des véhicules à moteur la juridiction du second degré relève par motifs adoptés, d'une part, que le prévenu a donné des leçons

X... avait toute liberté pour donner ou ne pas donner des leçons de pilotage, pour déterminer les horaires et la fréquence de ces leçons, pour choisir les élèves auxquels il dispensait son enseignement

attaqué et du jugement qu'il confirme partiellement que Claude Y... a emprunté à sa mère l'automobile de cette dernière pour donner à Thierry X..., qui n'était pas titulaire du permis de conduire, une leçon

passages : "Frédéric Y... n'a plus de froc... comme ces chers confrères sodomiser au sionisme, la pipe ça essore quand on est toujours à plat ventre... on voit des "antisémites" partout Bravo pour cette leçon

JUSTIFIER ETRE TITULAIRE DES CERTIFICATS (PERMIS DE CONDUIRE, LICENCE DE CIRCULATION) EN ETAT DE VALIDITE, EXIGEE PAR LA REGLEMENTATION POUR LA CONDUITE DES VEHICULES, MEME SI LE CONDUCTEUR PREND UNE LECON

S'AGISSAIT BIEN D'UNE EXPLOITATION PAR PERSONNE INTERPOSEE ET ALORS, D'AUTRE PART, QUE L'ARTICLE 16 DE LA CONVENTION COLLECTIVE NE PERMETTAIT PAS A LA COUR D'APPEL DE DIRE QUE NIVET QUI DONNAIT DES LECONS

CONFIRMEE, AYANT LA PRATIQUE DE DEUX ANNEES D'EQUITATION A RAISON D'UNE OU DEUX LECONS PAR SEMAINES ; QUE DES LORS, EN RETENANT QU'ELLE N'ETAIT PAS UNE DEBUTANTE PUISQU'ELLE PREPARAIT SON DEUXIEME