Lérins, dont le siège est ..., 7 / le Syndicat des copropriétaires Z... de l'Esplanade, dont le siège est ..., 8 / le Syndicat des copropriétaires Z... du Roy C..., dont le siège est ..., 9 /

[J] a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans la rubrique traduction en langues anglaise (H.02.01.01), lettone (H.02.02) et russe (H.02.06

E..., demeurant à Créteil (Val-de-Marne), ..., 2°) Madame Madeleine, Simone X... épouse D..., demeurant à Brux (Var), 6 Fours Les Plages, 18, Lotissement Les Salles, 3°) Madame B..., Jeanne, Léotine

Brizard, Gite 21, Dullin, 73610 Lepin-le-Lac, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 février 1999, où étaient présents : M.

Christian de X..., demeurant Les Lettiers, à La Trinité-des-Laitiers (Orne), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1994 par le tribunal d'instance d'Argentan, en matière électorale, le concernant

RELEVE LA VICTIME; QUE, SELON LE SECOND DE CES TEXTES, LA CAISSE PEUT POURSUIVRE LE REMBOURSEMENT DES FRAIS AVANCES PAR ELLE CONTRE L'EMPLOYEUR QUI A CONTREVENU A CES PRESCRIPTIONS ; ATTENDU QUE LESSINNE

siècle une importante collection de tableaux de peintres prestigieux, parmi lesquels figuraient des œ uvres de Picasso et de Matisse ; que par décret du 29 octobre 1918, publié le 5 novembre 1918, Lénine

siècle une importante collection de tableaux de peintres prestigieux, parmi lesquels figuraient des œ uvres de Picasso et de Matisse ; que par décret du 29 octobre 1918, publié le 5 novembre 1918, Lénine

siècle une importante collection de tableaux de peintres prestigieux, parmi lesquels figuraient des œ uvres de Picasso et de Matisse ; que par décret du 29 octobre 1918, publié le 5 novembre 1918, Lénine

Oger-Setraf, société anonyme dont le siège social est avenue Lénine à Gonfreville-L'Orcher, Harfleur (Seine-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 12 février 1991 par le conseil de prud'hommes

1082 contacts réciproques du 1er novembre au 3 décembre au soir ; que ce dernier numéro, qui a aussi très occasionnellement appelé le 06 77... (3), a déclenché exclusivement la balise située avenue Lénine

Z..., demeurant rue Louis Lépine, Résidence Léonard de Vinci, appartement 19, 34000 Montpellier, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Paris (BNP), dont le siège est ..., 3 / de la Banque Pétrofigaz, dont le siège est ..., 4 / du Centre de la redevance audiovisuelle, dont le siège est ..., 5 / de l'institution Fondation Louis Lépine

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 5 JUIN 1971), LA SOCIETE CHARTAN-LEVIN A FAIT L'OBJET LE 15 JUIN 1967 D'UN REGLEMENT JUDICIAIRE

Alexis Z..., demeurant rue Raguet Lépine, bâtiment 2, à Villeneuve-le-Roi (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1989 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre B), au profit : 1°

Lézin Denis A..., demeurant Rivière des Pères, 97100 BASSE TERRE, 5 / Melle Antoinette Honorine A..., demeurant ..., 6 / Melle Lucile Adrienne A..., demeurant Rivière des Pères, 97100 Basse-Terre

_________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 NOVEMBRE 2023 La société Balcia Insurance SE, société européenne, dont le siège est [Adresse 2] (Lettonie

l'arrêt rendu le 15 décembre 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société JSC Baltic International Bank, dont le siège est [Adresse 3] (Lettonie