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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
Donne défautc/M. L
613720c0cd580146773ee189
16 mai 1988
16 mai 1988
, demeurant à Mirande (Gers), Lagarde Hachan, en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1986 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit de Monsieur Marc L., demeurant à Mielan (Gers), Manas
Source officielleciv1
61372198cd580146773f5130
16 juillet 1991
16 juillet 1991
J... e tu Teatua Mana XW... XK... A... de Vaudrimey d'Avout de Capellis, demeurant ...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201714
23 septembre 2010
23 septembre 2010
l'avocat adverse, Me BONFAIT, avec la date de sa notification le 18 décembre 2006 ; que par lettre du 17 septembre 2007, parvenue au greffe le 24, Me GAY, au nom des sociétés CROG et Cie Agricole de MANA
Source officielleciv3
613722d9cd5801467740249a
25 mars 1997
25 mars 1997
Ammar X..., demeurant toutes deux 4, rue 7106 El Manar, Tunis (Tunisie), en cassation d'une ordonnance rendue le 4 mai 1992 par le juge de l'expropriation de la Savoie siégeant au tribunal de grande instance
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01432
21 juin 2011
21 juin 2011
X..., engagé le 1er décembre 2006 par la société Manoa Pool en qualité de responsable de magasin, a été licencié pour faute grave par lettre du 10 juillet 2007 ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210867
24 octobre 2024
24 octobre 2024
24.849 contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2022 par la cour d'appel de Cayenne (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Centrale hydroélectrique de saut maman valentin (SIG Mana
Source officiellesoc
613721ebcd580146773f8c0b
17 mars 1993
17 mars 1993
Mania, syndicat CFDT, demeurant ... (Nord), 48/ de Mme Josette A..., sydicat FO, dépôt de Somain, demeurant rue André Denimal, Somain (Nord), 58/ de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200492
4 avril 2019
4 avril 2019
____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société d'Armatures Manna
Source officiellecr
613725a8cd5801467741f93f
20 novembre 1997
20 novembre 1997
observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MANTA
Source officielleciv1
61372369cd580146774096bc
29 février 2000
29 février 2000
Jean-Jacques X..., demeurant à Manda, 31290 Avignonet-Lauragais, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officiellesoc
6137210acd580146773f07a7
25 mai 1989
25 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur MANA Z..., domicilié à Beziers (Hérault), ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1986
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00838
20 mai 2015
20 mai 2015
C... auprès d'un fonds Mansa Moussa Gold dans lequel les équipes de la direction générale de BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES ont été engagées.
Source officielleciv1
61372361cd5801467740900b
17 novembre 1999
17 novembre 1999
Manea X..., demeurant Papetoai, Moorea (Polynésie française), 4 / M. Heimata X..., demeurant Papetoai, Moorea (Polynésie française), 5 / M.
Source officiellecomm
61372218cd580146773fa30e
24 mai 1994
24 mai 1994
, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Société Nouvelle d'Assurance du Cameroun, société anonyme de droit camarounais, rue Manga
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90315
19 mars 2026
19 mars 2026
un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence du 29 septembre 2022 qui l'a condamnée à payer à la société Br & associés, prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Manga
Source officiellepl
60793b369ba5988459c3c4fc
14 mars 1986
14 mars 1986
Lucien Y..., agriculteur, demeurant à Menin-Thiroux, commune de Manlay (Côte-d'Or), Liernais, en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1984 par la Cour d'appel de Besançon (Chambres réunies), au profit
Source officiellecomm
61372369cd58014677409631
4 janvier 2000
4 janvier 2000
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Wander Philippines INC, dont le siège est Métro Manila
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01164
20 novembre 2012
20 novembre 2012
Wrestling Entertainment (la société WWE) ainsi que de complicité des mêmes actes de la part des sociétés SNC Scemama et Scemama international, respectivement agent commercial et courtier de la société TV Mania
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01067
4 mai 2011
4 mai 2011
X... possédant le permis de conduire Poids-lourds) à la société HALLES MANDAR qui a été faite à M.
Source officielleciv1
6137219fcd580146773f54e5
22 octobre 1991
22 octobre 1991
Manua Isidore B..., demeurant côté mer, commune de Pueu (Polynésie Française), 14°) M.
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