automobiles France (la société Mazda) ; Attendu que, pour condamner la société Mazda à payer à Mme X...la somme objet de sa demande, le jugement retient qu'il résulte des expertises amiable et judiciaire

novembre 1997 par la cour d'appel de Grenoble (audience solennelle Chambre civiles réunies), au profit : 1 / de la société Turquin Buthurieux et Associes, aux droits de laquelle vient la société Mazars

au passif de la liquidation judiciaire de la société Azsports pour les montants respectifs de 15 556,27 euros pour la société Mazet Messagerie, 17 194,11 euros pour la société Mazet Logistique et 1 647,74

SUR LE MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE PAR ARRET DU 23 MAI 1956, PENNEC ET ROUAYROUX FURENT CONDAMNES A PAYER A MAZET LA SOMME DE 35150 FRANCS POUR SOLDE DE SES HONORAIRES

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Mazel

Régis X... de sa demande tendant à ce que soit prononcée la résiliation judiciaire de son contrat de travail aux torts de la société Mazet Route et à ce que celle-ci soit condamnée à lui payer les sommes

Mazen X..., gérant de la société à responsabilité limitée Le Boléro, domicilié en cette qualité à Angers (Maine-et-Loire), ..., défendeurs à la cassation ; La société Le Boléro et M.

n'efface pas l'infraction, celle-ci fait obstacle au prononcé de la démolition, qu'en écartant l'exception d'illégalité de la décision refusant le permis de construire pour la restauration du bâtiment "le Mazet

, sur un compte dont il était titulaire ; qu'appelée en garantie par la CRCMM, la société Les Mazets a formé contre M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : E 22-18.883 Demandeur(s) : la société Mazda automobiles France Avocat(s) : la SCP Zribi et Texier Défendeur

la compagnie Continentale d'Assurances, CCA, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1991 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit de : 1 ) la société Uffi Mazet

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Madea et condamne celle-ci à payer à M.

Mazet, notaire associé de la SCP Ceaglio-Mazet-Imbert (la SCP), MM. Jean-Paul et Vincent X...

SOCIAL EST A BONNY-SUR-LOIRE (LOIRET) ET QUI RELEVE DE LA CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DU LOIRET (CMSA) DEPUIS LE 1ER JANVIER 1973, N'AYANT PAS DECLARE LE MONTANT DES REMUNERATIONS VERSEES A MAZEL

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mazda Sah, société anonyme, dont le siège est avenue de l'Université

X..., ancien dirigeant de la société d'Editions et de diffusion Mazel (la société Mazel) mise en liquidation judiciaire, à supporter les dettes sociales à concurrence d'une certaine somme ; que devant

Y... décide de "transférer" l'opération sur les établissements MAZET.

X... de la liste électorale de la commune de Mazères, le jugement a statué au motif que M.