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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/M. Michel B
60794cf79ba5988459c47ab8
29 novembre 2001
Michel B... et Mme Joséphine B... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Bernard B..., qui circulait en motocyclette a perdu le contrôle de son véhicule en évitant deux automobiles à l'arrêt devant un
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civ3
613722c8cd5801467740165b
8 janvier 1997
Martin, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, M. Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, conseillers, M. Pronier, conseiller référendaire, M.
61372339cd58014677407038
23 mars 1999
Michel Z..., demeurant ..., La Rose, 13013 Marseille, 2 / de M. Yves B..., 3 / de Mme Angela E..., épouse B..., demeurant ensemble ..., 4 / de M.
61372310cd58014677404e87
3 février 1998
X..., demeurant ..., 2°/ Mme Geneviève X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1996 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile, 2e Section), au profit : 1°/ de Mme Michèle
6137231acd580146774057b5
21 juillet 1998
Beauvois, président, Mlle Fossereau, conseiller doyen, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, M.
613721f1cd580146773f8ef9
2 juin 1993
Michel B..., demeurant tous deux à Paris (8e), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en
6137221bcd580146773fa4c3
31 mai 1994
Daniel, Michel Y..., demeurant à Morzine (Haute-Savoie), "La Plagne", défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent
6137226dcd580146773fce1a
10 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle Y..., demeurant à la Bastide (Gard), Goudargues, en cassation
613722aacd580146773ffdac
19 mars 1996
Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, M. Deville, conseiller doyen, M.
613722c4cd5801467740139a
13 novembre 1996
Michel Y..., dont le siège est ..., 2°/ de M.
6137234fcd58014677408245
8 avril 1999
Robert et Michel X..., qui se sont portés cautions de celle-ci ; que la société R.M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100907
20 octobre 2010
à l'encontre des intérêts de l'enfant " ; QUE Marianne Y... critique cette expertise en mettant en cause les conditions de sa réalisation et le parti pris de Mme Z... ; QU'il apparaît sur ce point que
61372330cd580146774069bc
15 décembre 1998
Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.
61372384cd5801467740ad6f
23 mai 2000
61372207cd580146773f9abe
23 février 1994
Jean-Michel X..., demeurant ...
613721ebcd580146773f8bdc
10 novembre 1993
Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, MM. Cathala, Douvreleur, Peyre, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Boscheron, Toitot, conseillers, MM.
61372348cd58014677407bcd
15 juin 1999
Jean-Michel X..., 2 / Mme Danièle Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1997 par la cour d'appel de Grenoble (2e Chambre civile), au profit :
613722b1cd5801467740034b
12 juin 1996
Michel, André B..., 2°/ de Mme Véronique X..., épouse B..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; Les époux B... ont formé, par un mémoire déposé au greffe, le 14 juin 1994, un pourvoi
6137229dcd580146773ff2b9
6 mars 1996
Deville, Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Borra, M. Bourrelly, conseillers, MM. Chollet, Pronier, conseillers référendaires, M.
6137228fcd580146773fe776
24 janvier 1996
Jean-Michel Z..., 3 / Mme Michèle Z... née G..., demeurant tous deux "La Grapionne", Cherreau, 72400 La B... Bernard, 4 / Mme Ginette F... née A..., demeurant ..., 5 / M.