CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

806 résultats pour « Michel Marion »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/M. Michel B

60794cf79ba5988459c47ab8

Cassation

29 novembre 2001

29 novembre 2001

Michel B... et Mme Joséphine B... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Bernard B..., qui circulait en motocyclette a perdu le contrôle de son véhicule en évitant deux automobiles à l'arrêt devant un

Source officielle

Page 5 sur 41

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

613722c8cd5801467740165b

Cassation

8 janvier 1997

8 janvier 1997

Martin, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, M. Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, conseillers, M. Pronier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ3

61372339cd58014677407038

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Michel Z..., demeurant ..., La Rose, 13013 Marseille, 2 / de M. Yves B..., 3 / de Mme Angela E..., épouse B..., demeurant ensemble ..., 4 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372310cd58014677404e87

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

X..., demeurant ..., 2°/ Mme Geneviève X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1996 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile, 2e Section), au profit : 1°/ de Mme Michèle

Source officielle
CC

civ3

6137231acd580146774057b5

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

Beauvois, président, Mlle Fossereau, conseiller doyen, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ3

613721f1cd580146773f8ef9

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

Michel B..., demeurant tous deux à Paris (8e), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en

Source officielle
CC

civ3

6137221bcd580146773fa4c3

Cassation

31 mai 1994

31 mai 1994

Daniel, Michel Y..., demeurant à Morzine (Haute-Savoie), "La Plagne", défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Source officielle
CC

civ3

6137226dcd580146773fce1a

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle Y..., demeurant à la Bastide (Gard), Goudargues, en cassation

Source officielle
CC

civ3

613722aacd580146773ffdac

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, M. Deville, conseiller doyen, M.

Source officielle
CC

civ3

613722c4cd5801467740139a

Cassation

13 novembre 1996

13 novembre 1996

Michel Y..., dont le siège est ..., 2°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

6137234fcd58014677408245

Cassation

8 avril 1999

8 avril 1999

Robert et Michel X..., qui se sont portés cautions de celle-ci ; que la société R.M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100907

Cassation

20 octobre 2010

20 octobre 2010

à l'encontre des intérêts de l'enfant " ; QUE Marianne Y... critique cette expertise en mettant en cause les conditions de sa réalisation et le parti pris de Mme Z... ; QU'il apparaît sur ce point que

Source officielle
CC

civ3

61372330cd580146774069bc

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.

Source officielle
CC

civ3

61372384cd5801467740ad6f

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

Beauvois, président, Mlle Fossereau, conseiller doyen, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ3

61372207cd580146773f9abe

Cassation

23 février 1994

23 février 1994

Jean-Michel X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613721ebcd580146773f8bdc

Cassation

10 novembre 1993

10 novembre 1993

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, MM. Cathala, Douvreleur, Peyre, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Boscheron, Toitot, conseillers, MM.

Source officielle
CC

civ3

61372348cd58014677407bcd

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Jean-Michel X..., 2 / Mme Danièle Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1997 par la cour d'appel de Grenoble (2e Chambre civile), au profit :

Source officielle
CC

civ3

613722b1cd5801467740034b

Cassation

12 juin 1996

12 juin 1996

Michel, André B..., 2°/ de Mme Véronique X..., épouse B..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; Les époux B... ont formé, par un mémoire déposé au greffe, le 14 juin 1994, un pourvoi

Source officielle
CC

civ3

6137229dcd580146773ff2b9

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

Deville, Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Borra, M. Bourrelly, conseillers, MM. Chollet, Pronier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

6137228fcd580146773fe776

Cassation

24 janvier 1996

24 janvier 1996

Jean-Michel Z..., 3 / Mme Michèle Z... née G..., demeurant tous deux "La Grapionne", Cherreau, 72400 La B... Bernard, 4 / Mme Ginette F... née A..., demeurant ..., 5 / M.

Source officielle