Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a85c9ba5988459c4ce2e
27 juin 2001
27 juin 2001
Richard, - Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201453
6 novembre 2008
6 novembre 2008
, Michel et Jean-Paul X..., et condamné chacun de ces deux derniers à rapporter une certaine somme d'argent à la succession ; qu'au cours de l'instance, l'avocat de Richard, Geneviève et Jean-Paul X...
Source officiellesoc
613722c2cd5801467740125d
15 janvier 1997
15 janvier 1997
Richard de la Tour, conseiller référendaire rapporteur, MM. Monboisse, Finance, conseillers, M. Boinot, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
6137235acd58014677408afa
29 mars 2000
29 mars 2000
Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 février 2000, où étaient présents : M.
Source officielleciv3
613723f7cd580146774107d8
12 mars 2002
12 mars 2002
Michel Y..., 2 / Mme Micheline X..., épouse Le Monnier, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 2000 par la cour d'appel de Caen (1e chambre civile), au profit de
Source officiellesoc
613721dbcd580146773f82e7
16 mars 1993
16 mars 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve Michel Y... et ses enfants : Brigitte, Véronique, Catherine et Cécile, tous domiciliés à la Boissonnade
Source officielleciv3
613722ffcd580146774042a7
18 novembre 1997
18 novembre 1997
Michel F..., demeurant ..., 7°/ M.
Source officiellesoc
6137214bcd580146773f296e
26 septembre 1990
26 septembre 1990
Michel X..., demeurant à Royan (Charente-Maritime), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société anonyme Richard, prise
Source officielleciv1
61372381cd5801467740aaaa
20 juin 2000
20 juin 2000
X..., de Me Ricard, avocat de la société Elf lubrifiant France, les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137221bcd580146773fa4a0
8 mars 1994
8 mars 1994
Michel B..., demeurant "La Prévautais", Saint-Brice, à Saint-Martin de Landelles (Manche), 2 / de M. Alain XZ..., demeurant ... (Manche), 3 / de M.
Source officiellecr
Viarguesc/Stéphane X
6079a8699ba5988459c4d2e7
4 décembre 1990
4 décembre 1990
faisant fonction de juge d'instruction, ainsi que les actes subséquents ; " alors que Mlle Richard, juge au tribunal de grande instance du Puy, n'a été désignée par une délibération de l'assemblée générale
Source officiellesoc
61372119cd580146773f0fa3
30 novembre 1989
30 novembre 1989
Michel, demeurant à Aire Sur La Lys (Pas-de-Calais), rue du Général de Gaulle, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au
Source officiellecomm
ébouté de sa demande en paiement forméec/MM. Jean et Michel X
613721a0cd580146773f558c
29 octobre 1991
29 octobre 1991
Michel X..., demeurant à Hermes (Oise), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon
Source officielleciv3
613720aecd580146773ed6ac
4 novembre 1987
4 novembre 1987
Garban, conseiller référendaire, les observations de la SCP Michel et Christophe Nicolay, avocat de la société SCGPM, de la SCP Martin-Martinière et Ricard, avocat de M.
Source officiellecomm
613722a9cd580146773ffc3d
9 avril 1996
9 avril 1996
Michel Y..., demeurant Zone Artisanale "les Colonnes", rue François Arago, 79180 Chauray, 2°/ de M.
Source officiellesoc
613722b6cd58014677400759
16 janvier 1997
16 janvier 1997
Richard de la Tour, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre; Sur le rapport de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90028
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Défendeur : la société Roc Aménagement Requête n° : 743/22 Ordonnance n° : 90028 du 5 janvier 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Roc Aménagement, ayant la SCP Richard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90089
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[H] [N], agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société P.I.A.R., ayant la SCP Richard pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90794
12 septembre 2024
12 septembre 2024
[R] [F], ayant la SCP Richard pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90795
12 septembre 2024
12 septembre 2024
pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 27 juin 2024,
Source officiellePage 5 sur 89