social est à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1986 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit de : 1°) Monsieur Jaime B..., demeurant à Monclar

Adresse 2], prise en qualité de mandateur liquidateur de la société Carrelage Saint-Cyrien, 2°/ au procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié en son parquet général, Palais Monclar

Sergio X..., 2°/ de Mme Angela Z..., épouse X..., demeurant ensemble Via Montelungo n° 2, 20052 Monza Milano (Italie), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

janvier 2002), que la société Sidas a chargé la société Organizzatione Trasporti Estero (société Ote), prise en qualité de commissionnaire de transport, d'acheminer une marchandise depuis Troyes jusqu'à Monza

Si la société SODEXO AFRIQUE déclare qu'il a été mis fin à ce contrat le 31 mai 2006, à l'issue de la mission de Monsieur X... en Mongolie, elle n'en rapporte pas la preuve, étant observé :- qu'elle s'était

septembre 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 2-4), dans une instance l'opposant au procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié en son parquet général, Palais Monclar

[M] [S], prise en qualité de mandataire judiciaire au redressement de la société Melaba, 3°/ au procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié en son parquet général Palais Monclar

Gérard ZE..., domicilié Rapine Tombeboeuf à Monclar d'Agenais (Lot-et-Garonne), 132°) Mme Jacqueline ZE..., domiciliée Rapine Tombeboeuf à Monclar d'Agenais (Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt

X..., engagé le 8 novembre 1972 par la Caisse d'épargne Provence-Alpes-Corse (la Caisse d'épargne) et exerçant jusqu'au 31 octobre 1999 les fonctions de directeur de l'agence Avignon-Monclar, classification

. ; 31°)- Madame Bernadette J..., demeurant à Monsols (Rhône), aux Michons ; 32°)- Madame Monique X..., demeurant à Lentigny (Loire), rue des Lilas ; 33°)- Madame Catherine XA..., demeurant à Roanne (Loire

____________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 15 JUIN 2022 Le procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié en son parquet général, palais Monclar

[E] [V] [K] [D]-[T], domicilié [Adresse 1], 4°/ au procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié en son parquet général, palais Monclar, [Adresse 2], défendeurs à la cassation

DM Mongellas, 2°/ de Monsieur H..., Camille, Joseph Z..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur de la communauté existant entre lui et son épouse, 3°/ de Madame Z..., demeurant

Alain X..., demeurant chemin de Montclar, Le Thor (Vaucluse), 28/ M. André X..., demeurant ...

DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par le procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié en son parquet général, Palais Monclar

résidence La Gravette, bâtiment E2, n° 38, à Marmande (Lot-et-Garonne), 28°) de Mme Marie-Claude XZ..., demeurant Labastide, à Vares (Lot-etGaronne), 29°) de Mme Jacqueline XA..., demeurant au Bourg, à Monclar

juin 2020 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-1), dans le litige l'opposant : 1°/ au procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié en son parquet général, palais Montclar

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié en son parquet, Palais Monclar

[M] ; Condamne la SCI Sahelac aux dépens de première instance et d'appel, avec application de l'article 699 du code de procédure civile au profit de la SCP Montoya Pascal-Montoya Dorne Goarant avocat

Guy XN..., demeurant chemin de Castellas, quartier Montclar, 84250 le Thor, 17°/ M. Serge D..., demeurant ..., 18°/ M.