Franck Z... représentant l'EARL Franck Z... », ainsi qu'il a été procédé pour l'EARL Vignobles Serge A... » ; que ledit acte a donc visé M.

Franck, - Y...

est inopérant ; Sur le premier moyen de cassation présenté pour Ouassini G...

renvoyé Michel X... devant le tribunal correctionnel sous la prévention d'homicide involontaire; Vu l'article 575 alinéa 2, 5° du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen

notamment pour vols aggravés et recel d'habitude en bande organisée, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction le plaçant en détention provisoire ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le moyen

blessures involontaires, à 2 amendes d'un montant respectif de 5 000 francs et 2 000 francs et a ordonné l'affichage et la publication de la décision ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le moyen

varier dans son évaluation de l'étendue du dommage et ne propose aucune méthode fiable de calcul ; qu'à cet égard, l'audition des deux clients supposés lésés affaiblit considérablement la thèse de Franck

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses six branches : Attendu que la société Frank et Pignard a conclu avec

Jean-Pierre A... pour blessures involontaires par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen

L'accusé Franck X... a-t-il su au temps du recel, que l'extorsion de fonds spécifiée à la question n° 4 avait été commise avec usage ou sous la menace d'une arme ?

Frank, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3ème section, en date du 20 avril 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la SEINE-ET-MARNE sous l'accusation

Franck, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 18 février 1999, qui, pour chasse sur le terrain d'autrui sans le consentement du propriétaire, les a condamnés

Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Michel S., sous-brigadier de police, et délégué syndical, a fait attester à deux reprises par Franck

Franck, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 11 mai 2004, qui, pour délits et contraventions de blessures involontaires, l'a condamné à 8 mois de suspension

Franck A..., Mme Françoise A..., Mme Lucie A..., M. X... et Mme X... ; Sur le premier moyen : Attendu que M. André A..., Mme Laetitia A..., M.

Franck, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de LYON, en date du 08 avril 2005, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations

Z..., la cour d'appel a violé les textes visés au moyen " ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 222-11 et 222-13, 9 du Code pénal, 575-3 et 593 du Code de procédure pénale

Franck Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 1er avril 1998, où étaient présents : M.