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146 résultats pour « Nugues »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8919ba5988459c4df9c

Cassation

26 novembre 1970

26 novembre 1970

S'ECRIA : ATTENTION IL VA NOUS ECHAPPER ; QUE DES OEUFS, DONT UN, ATTEIGNIT LE MINISTRE A LA NUQUE, DU FUMIER ET DU GRAVIER FURENT JETES DANS LEUR DIRECTION ET QU'ILS DURENT ETRE DEGAGES PAR UN GROUPE

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

NUGUES ELEC

SIREN 947921391Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

19/07/2026

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Dépôts des comptes

NUGUES CONSEIL IMMOBILIER

SIREN 802163972Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

14/07/2026

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Dépôts des comptes

NUGUES INVESTISSEMENT

SIREN 892171109Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

14/07/2026

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Dépôts des comptes

ETUDE CREATION PRODUCTION NUGUES

SIREN 794334904Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

28/04/2026

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Dépôts des comptes

ETUDE CREATION PRODUCTION NUGUES

SIREN 794334904Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

05/04/2026

Voir →

CC

cr

61372627cd58014677423594

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

poitrine, ce qui obligeait Y... à lui bloquer la main ; le 9 novembre 1997, X..., dans la salle du coffre, tentait de l'embrasser, lui disait qu'il avait envie d'elle et lui passait la main derrière la nuque

Source officielle
CC

cr

êt attaqué que statuant sur les poursuites exercéesc/Armand Y

6137254bcd5801467741c8df

Cassation

26 mars 1991

26 mars 1991

prévenu le bénéfice de cette excuse ; "alors, d'autre part, que le doute doit profiter au prévenu ; qu'en l'espèce l'arrêt attaqué admet que si la victime a, en premier, frappé d'un coup violent la nuque

Source officielle
CC

cr

613725dfcd58014677421285

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

. ; qu'il est accusé par Fabrice X... de l'avoir frappé à la nuque, ce qui est confirmé par Didier B... ; que Robert A... lui reproche de lui avoir porté un coup au visage ; que ces accusations sont corroborées

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210813

Cassation

13 décembre 2018

13 décembre 2018

», en page 13 : « un retentissement professionnel : gêne ponctuelle du fait des céphalées et de la raideur da la nuque » : que les pièces jointes au rapport du docteur G... sont intéressantes en ce qui

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01593

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

; que les expertises génétiques ont mis en évidence la présence de l'ADN de l'accusé sur l'encolure, au niveau du dos et des coudes du pull porté par Marielle A..., sur le haut arrière du débardeur (nuque

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01718

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

sexuelle » ; qu'il était reproché au prévenu, selon les termes de la citation à comparaître, des « gestes déplacés et inconvenants » à l'encontre de l'une des parties civiles « consistant à toucher la nuque

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210197

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

vers le cou ; ne pas dormir dans la nuit", examen : "absence d'amyotrophie du membre supérieur droit, mobilité active en élévation antérieure 170°, en abduction 110°, en rotation externe 30° et main-nuque

Source officielle
CC

comm

613724bccd58014677417f2a

Cassation

16 mai 2006

16 mai 2006

Pierre Crouillere, demeurant 40, rue Jean-Jacques Rousseau, 38400 Saint-Martin d'Hères, 10 / de Mme Françoise Crouillere, épouse Nugier, pris en qualité d'héritière de son père M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210054

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

interne était limitée à 20° et la rotation externe limitée à 30°, pour des normales respectivement de, 80° et 60°, - que la rétropulsion était limitée à 10° pour une normale de 40°, que le mouvement main nuque

Source officielle
CC

cr

6137255ccd5801467741d0bc

Cassation

11 février 1992

11 février 1992

viol" ; Attendu que, pour renvoyer Denis Y... devant la cour d'assises sous l'accusation de viol sur la personne de Sophie A..., la chambre d'accusation, rappelle qu'il aurait tenu sa victime par la nuque

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05261

Cassation

22 novembre 2016

22 novembre 2016

des parties civiles de confondre ceux qui le nient par des confrontations), ne permettait pas de déjà poser un diagnostic de « forte suspicion » d'infection à méningocoques ; que la raideur de la nuque

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CC

cr

613726a9cd580146774277a3

Cassation

3 avril 2007

3 avril 2007

alors que Jonathan Y... était couché par terre avec des menottes et que le prévenu lui donnait des coups de pieds, d'abord " dans le bas droit du dos, un autre au milieu du dos et un dernier dans la nuque

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR01215

Cassation

1 avril 2014

1 avril 2014

Soutien gorge avec armature, les bonnets sont en double épaisseur de tissu et froncés, départ bretelle sous poitrine et côté externe, noué nuque » ; qu'il appartient à la cour, au regard des textes susvisés

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CC

cr

étention illicite d'armec/Danilo Z

61372681cd58014677426159

Cassation

23 octobre 2007

23 octobre 2007

D..., il aurait, au moment où il allait lui porter un coup de poing, senti le canon d'une arme appliqué sur sa nuque et se serait brusquement écarté, exposant son adversaire au tir ; puis qu'il aurait

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210723

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

des mobilisations de l'épaule droite (abduction à 90 contre 180; antépulsion à 110 contre 180; rétropulsion à 30 contre 50; rotation externe à 40 contre 60; rotation interne à 70 contre 80; main nuque

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100812

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

D... déclare avoir lui-même été victime d'un accident dans cette salle de sport, suite à la rupture du câble de la « machine de tirage à nuques » qu'il utilisait, il n'a cependant pas été témoin de l'accident

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201911

Cassation

19 novembre 2009

19 novembre 2009

le Fonds de garantie s'accordent pour le fixer à la somme de 11.900 ; - souffrances endurées : Evaluée à 3,5 sur 7, en tenant compte de l'agression initiale, de la suture de la plaie profonde de la nuque

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200626

Cassation

9 avril 2009

9 avril 2009

déclaration intentionnelle concernant mon état de santé ou ma situation professionnelle entraîne la nullité de l'assurance » ; que si l'expert relève que Monsieur X... « en raison de douleurs de la nuque

Source officielle
CC

soc

61372436cd58014677413a08

Cassation

5 novembre 2003

5 novembre 2003

Victor Nunues Pereira, demeurant Maison Pachépékoua, 64130 Garindein, 64 / de Mme Gracianne Officialdeguy, demeurant 23, rue des Frères Barenne, 64130 Mauleon Soule, 65 / de Mme Annie Paris, demeurant

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