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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ3
61372186cd580146773f47a5
10 juillet 1991
10 juillet 1991
premier et deuxième moyens, réunis : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 décembre 1989), que la société Omnium Technique de l'Habitation (OTH
Source officielleciv1
60794c2a9ba5988459c44cdc
7 juin 1988
7 juin 1988
prononcées contre eux et que la compagnie Commercial union devra garantir intégralement la société OTH infrastructure des condamnations prononcées contre elle ; Sur les demandes de mise hors de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00319
10 février 2010
10 février 2010
-3 du code du travail ; qu'au cas présent, la lettre de licenciement exposait qu'en raison de pertes constantes et de leur impact sur la compétitivité du groupe, la société mettait fin à son activité OTC
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00567
7 juin 2011
7 juin 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les sociétés Tradition Securities And Futures et Tradition Securities And Futures-OTC (les
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60042
18 janvier 2024
18 janvier 2024
société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Tradition securities and futures, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], nom commercial Mediation SA, 3°/ la société Tsaf Otc
Source officielleciv3
61372315cd580146774052c4
8 juillet 1998
8 juillet 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société OTH bâtiments, société à responsabilité limitée, dont
Source officielleciv3
60794c2a9ba5988459c44c92
15 février 1989
15 février 1989
Caen, 29 mai 1987), que l'hôpital psychiatrique du Bon Sauveur, à Caen, a fait installer par la société Chauffage et ventilation, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Omnium technique hospitalière (OTH
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300934
7 septembre 2011
7 septembre 2011
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Oth international du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Socotec ; Attendu
Source officielleciv3
ée par l'associationc/M. B
60794c829ba5988459c45af0
17 juillet 1992
17 juillet 1992
maîtrise d'oeuvre des architectes X... et Le Sauter, aux droits duquel se sont trouvés, successivement, sa veuve avec Mme Y... comme tutrice, puis les consorts A..., et avec l'assistance de la société OTH
Source officielleciv1
60794bb69ba5988459c43abd
6 juillet 1988
6 juillet 1988
du Code civil ; Attendu qu'à la suite d'importants désordres ayant affecté les travaux de transformation d'une clinique effectués en 1973 par l'entreprise Mogensen et le bureau d'études techniques OTH
Source officielleciv1
60794ca59ba5988459c4649c
28 novembre 1995
28 novembre 1995
de Londres, et sur la première branche du moyen unique du pourvoi incident de la société Commercial Union : Vu les articles L. 121-4 et L. 121-12 du Code des assurances ; Attendu que la société OTH
Source officielleciv3
61372313cd5801467740513f
20 mai 1998
20 mai 1998
X..., demeurant ..., 2°/ de la Mutuelle des Architectes français (MAF), dont le siège est ..., 3°/ de la société Oth Aménagement et Habitat, dont le siège est ..., 4°/ de l'Union des assurances
Source officielleciv3
613723d7cd5801467740ed54
18 décembre 2001
18 décembre 2001
société HLM des Châlets, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 2000 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre, 1ère section), au profit : 1 / de la société OTH
Source officielleciv3
613723efcd58014677410139
22 octobre 2002
22 octobre 2002
délicat de la phase de mise en charge et la mise en place d'un polystyrène et de papier kraft visant à désolidariser ce portique, des existants, la cour d'appel a pu en déduire que les sociétés CEP et OTH
Source officielleciv1
61372418cd58014677412355
27 mai 2003
27 mai 2003
X... et la SMABTP ; Met, sur sa demande, hors de cause la compagnie AXA Courtage en qualité d'assureur tant de la société Oth que de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10213
2 mars 2022
2 mars 2022
[Y] [V], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 20-20.583 contre l'arrêt rendu le 10 juin 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société TSAF Otc,
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300761
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Attendu que la cour d'appel a souverainement retenu, abstraction faite de motifs erronés mais surabondants, que la société SPE ne rapportait pas la preuve de l'existence de fautes commises par la société OTH
Source officielleciv3
613720accd580146773ed430
3 juin 1987
3 juin 1987
X... et Z..., architectes, et par la société Fougerolle et l'Omnium Technique OTH, entrepreneurs, la société coopérative d'habitation à loyer modéré le Home Familial (SOCOFAM), maître de l'ouvrage, fait
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210509
2 juillet 2020
2 juillet 2020
Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 JUILLET 2020 La société TSAF OTC
Source officielleciv3
61372157cd580146773f2f9f
5 décembre 1990
5 décembre 1990
H... ès qualités, de Me Odent, avocat de la société OTH Sud-Ouest, les conclusions de M.
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