Alexis L..., son mari décédé, demeurant ... le Roi, 26 / de M. Jean-Claude K..., demeurant... le Roi, 27 / de M. Michel XQ..., demeurant ... le Roi, 28 / de M.

Force est de constater qu'aucune pièce n'est versée aux débats permettant de corroborer cette affirmation.

parties dans l'état où elles se trouvaient avant ladite ordonnance et, pour être fait droit, les renvoie devant le premier président de la cour d'appel de Lyon ; Condamne la société Jean-Paul et Alexis

... - Stéphane A... - Ludovic M..., anciennement dénommée société Pierre Chatelllin - Gérard B... - Alexis Offroy - Jean-Philippe Z... - Stéphane A..., société civile professionnelle, dont le siège est

Pierre, Marcel, Julien D..., demeurant ... à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), 9°) de Mme Maud, Yvette, Jeanne A..., épouse de M.

Jean-Paul X... et Alexis Y... des chefs d'importation en contrebande de marchandises prohibées, transport de tabac manufacturé, après avoir prononcé sur la nullité de pièces de procédure, les a condamnés

Alexis H..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2015 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Bruno E... et Jérôme Z..., société civile

.] ; que lors du partage du 14 septembre 1992, Rolland X... s'est vu attribuer la parcelle [...] et son frère Alexis, au droit duquel viennent désormais ses fils, a été gratifié de la parcelle [...] sur

au détriment de l'épouse qui justifiait l'allocation à celle-ci d'une prestation compensatoire d'un montant de 9 600 euros et qu'il convenait de fixer la contribution à l'entretien et à l'éducation d'Alexis

G..., Léon, Alexis Q..., demeurant ... à Saint-Raphaël (Var), 6°) de M. Alexandre Z..., demeurant ... (Alpes maritimes), 7°) de M. Marcel, Pierre, Marie D..., demeurant ... (Var), 8°) de M.

Pierre B..., demeurant à Lancey, Brignoud (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1989 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1°/ de M.

SEVAUX et MATHONNET, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LEMOINE ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

Jean-Pierre, René F..., demeurant ... à Joué-les-Tours (Indre-et-Loire), 6°/ Mme Catherine, Alice, Marie F..., épouse C..., demeurant ..., Fay-aux-Loges (Loiret), 7°/ Mme Z..., Marie, Suzanne, Hélène

Aléxis Y..., demeurant ..., 5 / de M. Georges B..., demeurant ..., 6 / de M. Pierre A..., demeurant ..., 7 / de M. Roger D..., demeurant ..., 8 / de M.

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Alexia Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 9 octobre 2024 où étaient présents

Jean-Pierre Q..., domicilié [...]                                         , 20°/ M. Alexis S..., domicilié [...]                                             , 21°/ M.

productions, qu'avant de s'établir à Tours dans le cadre de l'opération litigieuse en prenant le contrôle d'une société exploitant depuis des années quatre fonds de boulangerie dans l'agglomération (cf. leur pièce

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : Monsieur ALEXER ZW... AS... Madame B...