C... veuve B..., demeurant plaza Gala Placida 10/08 006 à Barcelone (Espagne) et à Saint-Paul de Vence (Alpes-Maritimes) Le Castel Saint-Paul, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

Jean François X..., demeurant immeuble Palm Plazza, Saint-Jean, 97133 Saint-Barthélémy, en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1998 par la cour d'appel de Nîmes (1e chambre, section A), au profit

Poissonnière, 10 ) Mme Mireille Recalde, demeurant à Cenon (Gironde), 28, place Léo Lagrange, 11 ) Mme Eugénie Lapébie épouse Coyhenetche, demeurant à Hasparren (Pyrénées-Atlantiques), lotissement Pilota Plaza

Joints les pourvois n°s 99-14.794 et 99-14.522 qui critiquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 5 février 1999), que les sociétés Financière de Parahôtellerie et Home Plazza (les

Juan Carlos 1/8 Barros, Murcia (Espagne), 5 / de la Mutuelle Générale des Cheminots, dont le siège social est ..., 6 / de la société HOPI, dont le siège social est Plaza Mediterrano N 5, Palma de

la compagnie Le Continent, dont le siège est ... (1er), 4 ) la compagnie Italia Assicurazioni, dont le siège est 9, via Fieschi à Genes (Italie), 5 ) Mme Michèle X..., dont le siège est 24/02 plazza

rendu le 30 mai 1991 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), au profit de la société anonyme Caraïbes boulangerie française EX LA Ti Fanny Y..., boulevard Chanzy, quai Lefèvre Galerie "Le Plaza

BASE LEGALE, " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LE DEMANDEUR COUPABLE D'UN CERTAIN NOMBRE D'ABUS DE BIENS SOCIAUX, COMMIS SOIT AU PREJUDICE DE LA CEMP, SOIT AU PREJUDICE DE LA SOCIETE MINIERE DE LA PLATA

pour la réalisation desdits travaux et la transformation du centre ; qu'en retenant, dès lors, que l'assemblée de l'association des commerçants n'avait jamais donné son autorisation pour transformer le Plaza

d'appel d'Angers (1ère chambre B), au profit de LA CHASE MANHATTAN BANK (National Association), société constituée conformément aux lois des Etats-Unis d'Amérique ayant son siège social 1, chase Manhattan Plaza

d'un arrêt rendu le 14 novembre 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre), au profit de la société American Cyanamid company, société de droit américain, dont le siège social est one Cyanamid plaza

X..., demeurant Galerias Helike, Plaza Glorieta, 03202 Elche, Alicante (Espagne), ci-devant, et actuellement Partida Saladas, PO2, n 134 A, Urbanizacion, Buenos Aires, Elche 03295 (Espagne), défendeur

X..., actuellement domicilié Jesamar SA, plaza Glorieta edificio Elike à Elche, province d'Alicante (Espagne), en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1989 par la cour d'appel de Montpellier (1re

C..., demeurant Ponce Condominio, Torres Plaza Del Sur, appartement 3 A, 00731 Puerto Rico ZC, 8 / de M. Luis C..., demeurant Y... 29, Q 3 EXT, Los Caobos Ponce, 00731 Puerto Rico ZC, 9 / de M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Banco Bilbao Vizcaya, société anonyme, dont le siège est 4 plaza

Patrick X..., demeurant à Paris (17e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1991 par la cour d'appel de Paris (21e chambre C), au profit de la First National Bank of Chicago, One First National Plaza

listes électorales de sa commune, par suite d'une erreur purement matérielle, le Tribunal relève que l'erreur matérielle invoquée remonte à l'année 2002 ainsi que l'énonce l'attestation du maire de Plazac

Plana, domicilié [...], 3°/ à Mme Marie-Barberine Y...

cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1988 par la cour d'appel de Paris (7e Chambre B), au profit : 1°) de la société AC Nielsen Company, société de droit américain dont le siège social est à Nielsen Plaza

16 mai 1991 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit : 18/ de la société Levi Strauss and cie, société de droit américain de l'Etat du Delaware, dont le siège social est Levi plaza