FABRE – FRAISSE – ROZE – SALLELES – PUECH – GUERIGNY et que l'affaire a donc été contradictoirement renvoyée à l'audience de jugement du 22 septembre 2006 ; que par ailleurs, le conseil de la demanderesse

entre les années 1995 et 1997 dans le cadre de diverses rondes organisées par le Comité des fêtes de CURAN, la description du circuit mentionnant expressément le passage du chemin reliant la commune au Puech

Dormoy (société Dormoy) fabrique à la Martinique depuis de nombreuses années des punchs aromatisés ; que l'administration des Impôts, le 24 septembre 1975, lui a fait connaître qu'elle devait acquitter

Robert X..., demeurant Mas des Coteaux, 30510 Generac, 8 / la société civile d'exploitation agricole des Vergers Georges Riou, dont le siège est ..., 9 / la société en nom collectif Le Puech Rouge

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... et à la société Puech Aussel du désistement de leur pourvoi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier

Christian F..., domicilié ZA n° 6 le Puech Radier, rue Montels Eglise, 34970 Lattes, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation

zone à vocation agricole, située dans la première couronne de l'agglomération montpelliéraine, est entourée de zones commerciales implantées, au nord de l'actuelle A 9, sur les communes de Lattes (Le Puech

[I] contestant toute possibilité de « putsch » et observant qu'en tout état de cause, ces faits qu'il considère être comme de pures allégations de la direction sont prescrits, à propos des prétendus

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Pulchérie

; que selon ses dires, "il présentait à cette époque un état dépressif majeur réactionnel à un infarctus du myocarde survenu le 16.08.99 et qui a nécessité un quadruple pontage" ; De son côté le Dr PUECH

Jean-Michel XX..., demeurant Les Puechs Le Castillet à Le Beausset (Var), 23 ) M. Robert XY..., demeurant ... à Anet (Eure-et-Loir), 24 ) M.

Les sociétés Lacaton et Vassal, Puech et Savoy, Aia ingénierie et Cabinet d'études structures métalliques (CESMA) ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Elle précise que : « Le bien est situé sur les commune de LE PLA, LE PUCH et QUERIGUT dans le canton de QUERIGUT dans la petite région agricole pyrénéenne.

extraction, qui aurait corrompu la veuve de [K] [R] en nourrissant son compte de plusieurs millions, qui aurait engagé le mercenaire [M] [H] alors qu'il est suggéré que ce dernier préparait un putsch

Philippe se trouvait sur nos chantiers et y travaillait avec nous depuis mi-avril il lui arrivait de travailler au dépôt de Puech Villa certains débuts de matinées pour nous aider à charger et décharger

retiraient du projet car elle était victime d'OPA, de propos calomnieux et d'accusations portées devant le conseil général, Madame K... et Madame M... ont été suspectées d'être les instruments de ce « putch

décision étant contradictoire à son égard, sa société étant représentée à l'audience du tribunal de commerce de Montpellier, tenue le 12 mars 2007, par son avocat, la SCP Fabre-Fraisse-Rosse-Sallèles Puech-Gerigny-Isern

article 2 que AWS a consulté SPS sur la fabrication d'une pastille sans contact incorporable dans un inlet de papier ; que l'article 4.1 du contrat précise que AWS fournira la matière première (papier punché