, dans l'instance enregistrée sous le numéro A 25-15.947 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Renaud

l'arrêt rendu le 19 décembre 2023 par la cour d'appel d'Amiens ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Renaud

Renaud Y..., domicilié [...]                               , contre l'arrêt rendu le 10 décembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 8), dans le litige l'opposant à la société Eiffage énergie

les charges d'entretien de l'immeuble devraient être appelées en charges spéciales par bâtiment et non pas en charges communes générales ; L'article I-A du chapitre III (pages 19 et 20) du règlement de

, dans l'instance enregistrée sous le numéro J 25-14.759 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Renaud

, dans l'instance enregistrée sous le numéro B 25-13.441 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Renaud

Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - RENAUD

Renaud de D..., 2°/ de la société Cofral services, société à responsabilité limitée, dont le siège est Route départementale 404, 77230 Juilly, 3°/ de M.

Reynaud, conseillers, assistés de M.

Renaud, contre l'arrêt de la cour d'appel de Besançon, chambre correctionnelle, en date du 22 juillet 1992, qui, pour infraction à la législation sur la construction, l'a condamné à 50 000 francs d'amende

, dans l'instance enregistrée sous le numéro N 25-14.854 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Renaud

l'occasion d'une opération visée à l'article 1er de la loi susvisée que si ce mandat précise les conditions de détermination de la rémunération ou de la commission ainsi que la partie qui en aura la charge

Y... qui a sauté à pieds joints dans l'eau d'une profondeur de un mètre ; que Renaud Y... a relaté, dans son attestation, qu'il faisait très chaud et qu'Anthony et lui avaient décidé de se baigner pour

Z..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Sagim aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Philippe Reynaud et de M.

X... et de Mme Y... aux torts exclusifs du mari et supprimé la contribution du père à l'entretien et à l'éducation des deux enfants majeurs, Véronique et Renaud ; Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt

Jean-Pierre, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 25 mars 1999, qui, après avoir relaxé Gérard Q..., Max L..., Michel C..., Charles M..., Hervé

, dans l'instance enregistrée sous le numéro J 23-15.395 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Renaud

, dans l'instance enregistrée sous le numéro G 23-15.394 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Renaud