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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372199cd580146773f51f7
8 octobre 1991
8 octobre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Confection de la Ruche, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ... (3ème) (Rhône
Source officiellesoc
6137228bcd580146773fe42d
24 octobre 1995
24 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Ruche Picarde, société anonyme, dont le siège est 75, rue de Sully
Source officiellesoc
613722ffcd58014677404327
29 octobre 1997
29 octobre 1997
France, Sodim, La Ruche méridionale, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 juillet 1997, où étaient présents : M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00363
31 janvier 2012
31 janvier 2012
X..., prétendant être lié par un contrat de travail avec l'association La Ruche landaise (l'association) a saisi la juridiction prud'homale pour obtenir le paiement des salaires et congés payés afférents
Source officiellecomm
61372442cd5801467741402e
14 janvier 2004
14 janvier 2004
la loi du 1er mars 1984, devenu l'article L. 313-22 du Code monétaire et financier ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que, par actes des 5 avril et 29 juillet 1991, la Caisse de Crédit mutuel de la Ruche
Source officielleciv3
613722e7cd58014677403035
17 juillet 1997
17 juillet 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ruth X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officiellesoc
6137237acd5801467740a50d
2 mai 2000
2 mai 2000
X..., mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Ruche Nature, demeurant ..., 2 / du CGEA de Lille, dont le siège est l'Arcuriale, ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR,
Source officiellecr
PARIS, 11e chambre, qui, dans la procédure suiviec/M. Philippe Y
ECLI:FR:CCASS:2012:CR01246
28 février 2012
28 février 2012
légale, excès de pouvoir ; " en ce que l'arrêt attaqué (Paris, 3 octobre 2007) a ordonné, avant-dire droit, un supplément d'information afin que la société France 2 transmette à la cour d'appel les " rushes
Source officiellesoc
613720f8cd580146773efe85
17 octobre 1989
17 octobre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société LA RUCHE PICARDE, société anonyme, dont le siège est à Amiens (Somme
Source officiellesoc
61372286cd580146773fe082
28 juin 1995
28 juin 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ruche Picarde - Hypermarché Mammouth, société anonyme, dont le siège
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301358
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Alain X... indiquant que les ruches de X...
Source officielleciv3
6137215ecd580146773f3295
9 janvier 1991
9 janvier 1991
., à Saran (Loiret), 5°) de la Caisse d'épargne d'Orléans, dont le siège est ..., 6°) de la société à responsabilité limitée Qualibat, dont le siège est ... à Saran (Loiret), 7°) de la SACI La Ruche
Source officielleciv3
6137215ecd580146773f3297
9 janvier 1991
9 janvier 1991
., à Saran (Loiret), 5°) de la Caisse d'épargne d'Orléans, dont le siège est ..., 6°) de la société à responsabilité limitée Qualibat, dont le siège est ... à Saran (Loiret), 7°) de la SACI La Ruche
Source officiellecomm
6079d3559ba5988459c5863c
19 décembre 1995
19 décembre 1995
Statuant tant sur le pourvoi incident relevé par la société NV Rutges Belgium que sur le pourvoi principal des sociétés Snecma et compagnie d'assurance Hansa ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210296
13 avril 2023
13 avril 2023
formé le pourvoi n° T 21-23.169 contre l'arrêt rendu le 13 juillet 2021 par la cour d'appel d'Angers (chambre A - commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse de Crédit mutuel de La Ruche
Source officielleciv1
613721cdcd580146773f7805
24 mars 1993
24 mars 1993
Frédéric X..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1990 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit de Mme Ruth Y..., divorcée X..., défenderesse à la cassation ; Le
Source officielleciv2
61372301cd5801467740446e
18 mars 1998
18 mars 1998
X..., 18, Domaine du Bel Abord, 91380 Chilly Mazarin, 2°/ de Mme Ruth C..., épouse Z..., demeurant 43 A Chovever Zion E..., 63346 Tel Aviv (Israël), 3°/ de Mme Sylvie Teitgen, commissaire priseur
Source officiellesoc
613721f9cd580146773f92b0
13 octobre 1993
13 octobre 1993
(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 31 mai 1991 par le conseil de prud'hommes de Marseille (section commerce), au profit de la société La Ruche méridionale - Michelet Sainte-Anne, dont
Source officiellesoc
613722f4cd58014677403ae5
12 novembre 1997
12 novembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Docks de France-La Ruche picarde, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleciv3
613720bccd580146773edf8e
6 juillet 1988
6 juillet 1988
GRAJZGRUND, domicilié ..., Le Cannet (Alpes maritimes), 2°) de Mme Berthe veuve G..., 3°) de Mlle Ruth G..., 4°) de Mlle Katia G..., demeurant toutes trois villa Ena, rue des Pins au Cannet
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