En fin de semaine, les jeudi, vendredi et samedi, l'activité était plus importante (plus de 75 appels par jour). Les sms représentaient pas moins de 78 % des appels.

Jean-Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 10 mai 2000, qui a condamné le premier, pour atteinte à la liberté d'accès ou à l'égalité des candidats

motifs, et manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé des visites et saisies domiciliaires à l'encontre de la société Milupa Nutricia dans les locaux qu'elle occupe 2-4-6 rue Joseph

officiers de police judiciaire assistés par le pharmacien inspecteur de la santé publique ont, le 25 septembre 1996, constaté la présence sur les rayons du magasin "Vie et Nature", exploité à Tourcoing par Joseph

.) ; Pierre E... et Josette J... témoignent : Pierre E... : "étaient présents, Bernard Y..., Bernard F..., Me B... de Saint-Etienne ; j'ai cru en leur affaire du fait qu'une avocate était présente ; "ils

Marie-Josette, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 6 novembre 2003, qui a déclaré irrecevable leur plainte contre Bernard A... du chef d'homicide

Joseph, - Y... Jean-Christophe, - Z... Charles, - A...

ensuite récupérée, sans vraiment dire ce qu'il en avait fait, ni même ce qu'il voulait en faire ; qu'il n'a donné aucune précision, sur l'endroit exact où il a pris arme avant le tir, sur le point de savoir

J'ai personnellement contacté le docteur Joseph G..., médecin traitant à [...]  , qui suit régulièrement la patiente depuis plusieurs années.

allégations selon lesquelles les façonniers avaient tenté d'échapper à leur propre responsabilité en imputant aux donneurs d'ouvrage des pratiques draconiennes, qu'en effet certains de ceux-ci comme Joseph

social à Lorient - 97133 Saint-Barthélémy (pièce n° 7) et qu'il a déposé le 12 janvier 2000 une déclaration de modification mentionnant que la gérance était assumée, à compter du 8 décembre 1999 par Joseph

social à Lorient - 97133 Saint-Barthélémy (pièce n° 7) et qu'il a déposé le 12 janvier 2000 une déclaration de modification mentionnant que la gérance était assumée, à compter du 8 décembre 1999 par Joseph

II au Luxembourg (pièce 4-1) ; que le capital est de 1 250 000 francs Luxembourgeois (LUF) est réparti entre la "Barta Investment Holding SA " (1249) et Joseph M..., avocat demeurant à Trèves (Allemagne

J... à savoir la production de fausses factures pour pallier l'absence de financement extérieur ; qu'après avoir travaillé avec M.

J..., née le [...] à Saint-Joseph (La Réunion) qui prête serment (article 446 du code de procédure pénale) de dire toute la vérité rien que la vérité avant d'être entendu par la cour, - M.

gros oeuvre "; lors de sa première comparution devant le juge d'instruction , il a précisé qu'il avait été missionné par D... pour conduire les travaux des bâtiments H et I le 17 septembre 1997, que Joseph

en application des dispositions des articles L. 16 B et R. 16 B-1 du Livre des procédures fiscales, et dont les copies des habilitations nominatives nous ont été présentées, assistés de Serge H..., Joseph

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la société d'économie mixte de l'ouest guyanais (SENOG), immatriculée le 27 juillet 1989, ayant pour objet toutes activités rela