euros, alors : « 1° / qu'il résulte de (lire : l'ordonnance attaquée) que Mme [J] et Mme [K] ont demandé au (lire : président du tribunal judiciaire) de « constater l'irrecevabilité de la société SEIEL

Raffaitin, président ; Qu'ainsi le moyen manque en fait ; Sur le deuxième moyen : Attendu que, lors de la constitution de la Société européenne de matériel téléphonique (Sematel), le 21 février

et du majeur gauche, un traumatisme du périnée avec hématome ; qu'il existe des séquelles, troubles de la marche, douleurs, impossibilité de course, nécessité de port de chaussures de marche avec semelles

cassation d'une ordonnance rendue le 27 avril 1990 par le juge de l'expropriation du tribunal de grande instance de Paris, au profit de la société d'économie mixte de rénovation du secteur Plaisance Semirep

Pascal X..., demeurant Le Robert, 38080 Saint-Marcel-Bel-Accueil, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1997 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Semidao, société

X..., chirurgien, a pratiqué sur un assuré social une prostatectomie, l'ablation des vésicules séminales et un curage ganglionnaire bilatéral, cotés KC 150 + KC 120/2, le troisième acte n'étant pas coté

susceptible de concurrencer celles-ci dans la même zone géographique ; qu'en 2001, la SAGED a cédé à la Société d'économie mixte d'actions pour la revalorisation des déchets et des énergies locales (la SEMARDEL

L'ADN de [M] [N], né le [Date naissance 1] 2002, et donc âgé de 16 ans au moment des faits, a été mis en évidence sur l'une des socquettes et sous la semelle d'une des chaussures de la victime. 4.

dans l'hypothèse d'une facturation irrégulière, d'établir s'il s'agit d'une volonté intentionnelle et non d'erreurs » (p. 18, § 41), que l'intentionnalité ne pouvait être déduite d'un « comportement sériel

X..., engagé le 24 septembre 1993 en qualité de technicien de maintenance par la société Semitool France, aux droits de laquelle vient la société Applied materials France, occupait en dernier lieu les

Divers incidents de production étant survenus avant la mise en arrêt total de l'installation, le 27 janvier 2012, provoqués par un défaut sériel affectant les boîtiers de connexion, la société BN solaire

Divers incidents de production étant survenus avant la mise en arrêt total de l'installation, le 27 janvier 2012, provoqués par un défaut sériel affectant les boîtiers de connexion, la société BN solaire

soutien de sa requête la mauvaise prise en charge de son état de santé, caractérisée par une absence de soins de kinésithérapie, une absence de soins de podologie, l'impossibilité de se fournir des semelles

erreur, malfaçon ou faute quelconque » et que « chaque sinistre est imputé à l'année d'assurance au cours duquel est survenu le premier dommage » ; que ce contrat prend en compte la notion de sinistre sériel

. - Afin de conserver des relations avec notre troisième client, la Société SEIFEL de Saint Malo, nous avons, et non vous, initié un rendez-vous organisé le 20 octobre dernier.

K..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la SEMIVEN, de Me Boulloche, avocat de M.

le moyen unique du pourvoi principal : Attendu que les assureurs font grief à l'arrêt de les condamner à garantir les sociétés des conséquences pécuniaires des réclamations découlant du sinistre sériel

A... et Karine X..., a été heurté par un bus de la société Semittel, circulant en sens inverse, conduit par M.