La société Simarex.

industrie ; qu'en écartant tout manquement de la société Berton Sicard au titre de son obligation de livraison, sans rechercher, comme elle y était invitée, si la société Berton Sicard aurait dû s'approvisionner

[R] [V], domicilié [Adresse 1], 6°/ à la société Stéphanie Auboyer et Florentine Simand-Lempereur, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 4], défendeurs à la cassation.

X... n'a pas été passée auprès de Berton Sicard ni même sur le stand de celle-ci lors de la foire exposition d'Alès ; que la faute contractuelle invoquée à l'encontre de la société Berton Sicard serait

MOTIFS : Dit que dans l'entête du jugement du 17 octobre 2003 rendu entre les parties par le tribunal de grande instance de Pontoise, la mention "non comparante, ni représentée" figurant sous "Mme Simart

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Perlarom France, venant aux droits de la société anonyme Sima France

dus après la cession par le cessionnaire substitué, sans constater que la société Kapa santé s'était engagée personnellement envers la société [...], bailleur, venant aux droits de la société Marcadet Simar

domicilié [...]                                          , contre l'ordonnance rendue le 18 janvier 2017 par le premier président de la cour d'appel de Versailles, dans le litige l'opposant à la société Sillard

une propriété située à Le Cannet ; que ce crédit, qui avait été consenti sous forme de découvert en compte courant et dont le déblocage devait intervenir directement au crédit du compte de la société Simap

(chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Simat bâtiment, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société SCT Martinique, société d'exercice libéral

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en vertu d'un compromis d'arbitrage Jean-Baptiste Y... et Jacques Y... ont respectivement désigné Sigaut et X... en qualité d'arbitres, pour régler

CONVENTION COLLECTIVE DES EXPLOITATIONS AGRICOLES DU TARN, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE SICARD

Y..., es-qualité de liquidateur de la société Transports Internationaux Sicard, société à responsabilité limitée, demeurant et domicilié ...

X..., domicilié ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Sibat, défendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° K 00-13.602 formé par : 1 / la société Atelier

A..., Camps, Bodinier, Campagnol, Mas, Simaro, agent d'assurance et Delpy, adjoint au maire de la commune d'Argelès-sur-Mer, ainsi que Mme Z... -, outre un constat de Me X..., huissier de justice, et un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Berton-Sicard, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sibarth, société à responsabilité limitée

Ile de Saint-Barthélémy, 2°/ la société Sibarth, société à responsabilité limitée, dont le siège est Gustavia, ...