AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lorraine de revêtement Solor, actuellement VPI, société à responsabilité

qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL Synerjeans, en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1993 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de la société Soloma

Seine-Maritime), 2°/ Monsieur Y..., ès qualités de représentant des créanciers du redressement judiciaire de la Société SOROM, demeurant ...

réciproques imposées sous la menace de violences; que Christian G... précisait qu'outre les attouchements sexuels commis sur sa personne par Antoine X..., il avait été soumis à des pratiques de sodomisations

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que deux salariés de la société de travail intérimaire Bis France, mis à la disposition de la société Socomo

pourvoi formé par Mme Chantal X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Solo

1992 ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1351 du Code civil ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que l'Imprimerie A... a conclu avec la société Soloma

pourvoi formé par : 1 / la société anonyme Cauval Industries, dont le siège est ..., 2 / la société anonyme Parfifal, dont le siège est ..., 3 / la société anonyme Fimmopress, anciennement Sogamur

X... avait négligé de visiter les clients implantés dans certains départements comme le Cher, l'Indre et Loire et la Sarthe ; qu'il n'avait pas visité le client Solma malgré les instructions de son employeur

: Sur le pourvoi formé par Mme Agnès X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1994 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre, Section C), au profit de la société Soloma

Z..., qui avait pris possession de la terre à cette date, était fondé à invoquer la possession "solo animo" antérieure, la cour d'appel a violé les articles 2234, 2235 et 2262 du Code civil ; Mais attendu

personnel variables, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 11 décembre 2014 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre, section A), dans le litige l'opposant à la société La Solo

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Soloma, société anonyme dont le siège

l'arrêt attaqué, qu'après la mise en redressement judiciaire de la Société européenne de location de véhicules et de matériels industriels (la Selvmi), prononcée par jugement du 16 mars 1990, la société Soloma

était également une manifestation concrète de sa répugnance qu'il n'a pu ignorer ; sa seule résistance physique à une agression qu'elle ressentait comme encore plus insupportable et violente (la sodomie

suivre contre Y... du chef de viol ; "aux motifs que, "le 12 janvier 1997, X... déposait plainte à l'encontre de son concubin, Y..., affirmant avoir été victime, le matin même, à leur domicile, d'une sodomie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Solo, société à responsabilité limitée

En ce qui concerne les tentatives de sodomie, X... a donné également des précisions sur la façon dont il s'approchait de B..., sur leurs positions respectives et sur la durée des actes.

Y... est le gérant et dont les associés sont la société Socom, détenue à 100 % par M. et Mme X..., et la société Cofimmover, détenue par la société Socom ; que l'administration fiscale a estimé que l'opération

domicilié [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° Q 20-17.044 contre l'arrêt rendu le 16 mars 2020 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), dans le litige les opposant à l'association Aéroclub de Sologne