Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 325 et 593 du Code de procédure d pénale ; "en ce qu'il appert du procès-verbal des débats que dans un premier temps les témoins Sonrel

communautaire sur l'ordre juridique français d'une actualité prégnante pour tous les juristes avertis, ainsi que le souligne le professeur A..., alors que tout candidat normalement avisé et diligent pouvait y songer

[B]) en 1976/1977 », ce dont il résultait qu'il s'était écoulé plus de trente-cinq ans avant que le syndicat des copropriétaires de la résidence Le Soleil ne songe à reprocher à la copropriété résidence

société à responsabilité limitée BVIP, la société à responsabilité limitée Sogelec), ou d'autres, en relations commerciales (SCS Chaperot, société à responsabilité limitée Peintdeco, Manageor, MJS, Sogal

(15e), 2°) le syndicat des Copropriétaires de l'Immeuble Résidence Les Alpages II à Morzine Avoriaz (Haute-Savoie), lotissement tranche 7 lots 440, 441, 442, représenté par son syndic la société Songip

X... engagé le 8 janvier 2001 en qualité de chauffeur-livreur par la société Eastwin industrie, aux droits de laquelle se trouve la société Etablissements Sogal directions supports, a été licencié pour

les conséquences de faits dont il savait qu'ils lui étaient reprochés ; qu'ainsi, les mesures tendant à réduire sa liberté pour assurer la garantie de sa représentation, à laquelle il n'avait jamais songé

N... ne pouvait ignorer que l'opération de remplacement des câbles de la nacelle nécessitait le recours à la nacelle Toucan, ainsi qu'il l'a reconnu après coup en déclarant ne pas avoir songé à l'utiliser

déclaration fait encore apparaître qu ¿elle possède des parts dans le groupement agricole d'exploitation en commun crée avec son fils, qu'elle évalue à 29 750 euros; qu ¿elle est logée à titre gratuitpar sonfils

2°) du Syndicat des copropriétaires de l'immeuble Résidence Les Alpages II à Morzine Avoriaz (Haute-Savoie), lotissement tranche 7 lots 440, 441 et 442, pris en la personne de son syndic la société Songi

préjudice moral et de préjudice économique), dont la réparation ne saurait être limitée que par une ou des fautes personnelles de chacune de ces parties civiles (fautes que les appelants n'ont même pas songé

prestataires de service non déclarés, la cour d'appel a excédé les limites de sa saisine ; " et aux motifs que l'irrégularité de ces prestations supposées était connue et évidente, puisque l'on n'avait songé

alors époux d'[G] [N] pour 260 parts ; que cette SCI a acquis à hauteur des x un terrain [Adresse 7]) sur lequel a été réalisée une opération immobilière, le R restant étant acquis par une société Songip

2.312,82 euros ; - facture de la SAS ADLER de travaux de finition : 2.415,92 euros ; - actes d'huissier : 381,82 euros et 232,05 euros ; - facture de reprise de travaux par la SARL étanchéité SONREL

, ainsi que le faisait valoir la demanderesse, Myriam Z... qui n'avait ni enfant, ni famille, considérait Catherine Y... comme sa fille, l'avait instituée légataire universelle et avait sérieusement songé

contrat du 28 novembre 2001, une mission de maîtrise d'oeuvre comprenant l'obtention d'un permis de construire un bâtiment de cinq logements sur le territoire de la commune des Gets, au lieudit "Le Songier

Qu'on songe à [Z] [A], aux époux [G], à [N] [T] où, sur un autre plan à [K] [F] et aux liens troubles qui ont été entretenus, par tel ou tel, avec des personnalités aussi discutées et omniprésentes que

Jean X... n'était plus en capacité de gérer ses affaires courantes, et du quatrième certificat médical du 18 mars 2008 que sonauteur, le Dr B..., a rapporté que Mme H... lui avait exposé, le 1er mars 2008

situation de dégradation d'un fonctionnement de la porte coupe-feu due à une torsion de poutrelle métallique qui la surmonte jusqu'à deux heures avant le passage d'une commission de sécurité, pour ne songer

faite avec les faits qui faisaient l'objet de l'information B..., ainsi d'ailleurs que le confirment les investigations des enquêteurs ; que s'il est exact que le procès-verbal d'audition Jean-Louis Soulié