Bernard Y..., Mmes Pierrette Y..., épouse Faugeras, Suzanne Y..., Chantal Y..., épouse Hernandez ont déclaré reprendre l'instance en son nom ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les

Hyères et La Londe, entre le véhicule automobile de marque BMW immatriculé ... conduit par le prévenu et celui, de marque Peugeot, type 309, conduit par Roger Y... et transportant l'épouse de celui-ci, Suzanne

            ; que son véhicule est présent dans le sud de l'Aveyron le jour des faits dont Mme Suzanne E... est victime ; que M.

Y..., qui s'était substitué en qualité de signataire pour les vendeurs un clerc de l'office, a vendu la parcelle B 120, au prix de 125 000 francs à la société civile immobilière " Sulane di Marana " et

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 462 du nouveau Code de procédure civile ; Vu la requête susvisée ; Attendu que la décision n° 10204 F du 26 janvier 2005 a condamné la société Gunkel

Douai (chambre sociale-sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société ArcelorMittal Atlantique-Lorraine, dont le siège est [...]                                               , 2°/ à Suzanne

- Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme Suzanne Z... et son époux Pierre X... ont dressé, le 23 novembre 1965, un inventaire des meubles meublants provenant de la succession de Mme

étant l'auteur des violences qu'elle a subies ; "et aux motifs adoptés que le prévenu a été renvoyé devant le tribunal sous la prévention d'avoir commis à Nice, le 17 mai 1999, des violences sur Suzanne

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses diverses branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 juin 1992), que Suzanne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne, Madeleine X..., née Y..., demeurant 7, rue Jean Giraudoux,

Sur les moyens tels qu'ils sont annexés : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence,12 avril 2001), que M. de X... a été engagé le 1er décembre 1993 par le syndicat de copropriété San Sumian

Gatignon, le Centre Suzanne Masson, le Centre Jean-Pierre Timbaud, un hôpital : l'hôpital Pierre Rouquès, un centre de santé.

l'arrêt attaqué a renvoyé la demanderesse devant le tribunal correctionnel du chef de recel de deux tableaux ; "aux motifs que, par plainte avec constitution de partie civile du 1er juin 1990, Suzanne

taxes sur le chiffre d'affaires ; qu'en retenant que l'assiette de la C3S est le chiffre d'affaire global déclaré, intégrant nécessairement la redevance pour pollution d'origine domestique et les surtaxes

Biraghi, aux droits de laquelle vient la société Radio frequency systems France (RFSF), la réalisation et la livraison de pylônes nécessaires à la mise en place d'un réseau de télévision et de radio du sultanat

dommage directement causé par l'infraction ; qu'en allouant des indemnités aux parties civiles, sans expliquer en quoi les prétendues fausses écritures affectant la comptabilité de la SCEA du Domaine de Suriane

décembre 1994, selon laquelle cette société assurait, notamment, tous les transferts des clients A/R aéroport-hôtel-aéroport sur la région d'Istambul, et, d'autre part, avec la société turque Big Tur Guzel

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la Société FROST & SULLIVAN LIMITED à payer à M.