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89 résultats pour « Teffoo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137264ccd580146774247ab

Cassation

25 février 2004

25 février 2004

Localinge et 110 chez Elis ou BTB pour la même prestation, la société Localinge proposera à son prospect, client d'Elis ou de BTB, un prix supérieur à celui de son propre tarif ; qu'outre Elis et BTB, les ténors

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201614

Cassation

14 décembre 2017

14 décembre 2017

travail accompli de façon non-ambiguë : « nous voulons vous remercier pour avoir réussi à mettre un terme à ces 17 ans de procédure cette excellente collaboration a porté ces fruits et a fait de vous le « ténor

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00927

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

SARL STELL HOLDING justifie que les 5 chèques par elle émis respectivement les : - 17/03/1998 pour les cautions SENOR d'un montant respectif de deux fois 100.000 francs ; - 05/11/1995 pour les cautions TEXOR

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO11003

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

d'un taux d'incapacité reconnu compris entre 50 et 79 %, elle bénéficiait pour la période du 1er juin 2015 au 31 mai 2020 de la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé ainsi que de la TEFP-Orientation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00058

Cassation

17 janvier 2012

17 janvier 2012

statuant sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 3 mars 2009, Bull. 2009, IV, n° 30, pourvois n° 08-14.464 et n° 08-14.435), que, saisi le 25 juin 1999 par l'association Tenor

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110568

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

L... en conviennent, ce dernier était un des quatre avocats "ténors" et médiatiques intervenant dans le domaine du contentieux routier ; que, d'ailleurs, dès 2011, le chiffre d'affaires du cabinet S...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01492

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

Vous n'avez pas cru bon devoir y participer mandatant un membre de l'UNECA TEF qui n'avait pas pour mission d'envisager une conciliation.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00198

Cassation

3 mars 2009

3 mars 2009

statuant sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 10 mai 2006, Bull. 2006, IV, n° 115, pourvois n° 05-15.187 et n° 05-14.501), que, saisi le 25 juin 1999 par l'association Tenor

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300732

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

. : -facture de la SARL TEMO du 8 juin 2013 pour 16675,45 euros : il s'agit de l'étanchéité de la toiture accessible jardin avec écran pare vapeur sur maçonnerie avant mise en place de l'étanchéité.

Source officielle

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