CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137264ccd580146774247ab
25 février 2004
Localinge et 110 chez Elis ou BTB pour la même prestation, la société Localinge proposera à son prospect, client d'Elis ou de BTB, un prix supérieur à celui de son propre tarif ; qu'outre Elis et BTB, les ténors
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201614
14 décembre 2017
travail accompli de façon non-ambiguë : « nous voulons vous remercier pour avoir réussi à mettre un terme à ces 17 ans de procédure cette excellente collaboration a porté ces fruits et a fait de vous le « ténor
comm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00927
27 novembre 2019
SARL STELL HOLDING justifie que les 5 chèques par elle émis respectivement les : - 17/03/1998 pour les cautions SENOR d'un montant respectif de deux fois 100.000 francs ; - 05/11/1995 pour les cautions TEXOR
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO11003
1 décembre 2021
d'un taux d'incapacité reconnu compris entre 50 et 79 %, elle bénéficiait pour la période du 1er juin 2015 au 31 mai 2020 de la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé ainsi que de la TEFP-Orientation
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00058
17 janvier 2012
statuant sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 3 mars 2009, Bull. 2009, IV, n° 30, pourvois n° 08-14.464 et n° 08-14.435), que, saisi le 25 juin 1999 par l'association Tenor
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110568
9 décembre 2020
L... en conviennent, ce dernier était un des quatre avocats "ténors" et médiatiques intervenant dans le domaine du contentieux routier ; que, d'ailleurs, dès 2011, le chiffre d'affaires du cabinet S...
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01492
23 septembre 2015
Vous n'avez pas cru bon devoir y participer mandatant un membre de l'UNECA TEF qui n'avait pas pour mission d'envisager une conciliation.
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00198
3 mars 2009
statuant sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 10 mai 2006, Bull. 2006, IV, n° 115, pourvois n° 05-15.187 et n° 05-14.501), que, saisi le 25 juin 1999 par l'association Tenor
civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300732
1 octobre 2020
. : -facture de la SARL TEMO du 8 juin 2013 pour 16675,45 euros : il s'agit de l'étanchéité de la toiture accessible jardin avec écran pare vapeur sur maçonnerie avant mise en place de l'étanchéité.
Page 5 sur 5