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198 résultats pour « Timothé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a84c9ba5988459c4c751

Cassation

4 juin 1984

4 juin 1984

Vincent, à la demande de M. l'avocat général, le président lui a donné acte de ce que Maître Tissot, l'un des conseils de l'accusé Z...

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LACOMBE, Timothée

SIREN 107686883Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

26/07/2026

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Créations

HAMON, Youri, Timothé, Christophe

SIREN 851785451Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

26/07/2026

Voir →

Modifications diverses

KANZA, Timothé, Claude, KANZA

SIREN 933088692Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

26/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TIMOTHEE BARTENDER

SIREN 981350507Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

26/07/2026

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Radiations

GADENNE, Emile, Timothée, Jacques, Maurice, GADENNE

SIREN 948447875Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

24/07/2026

Voir →

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00612

Cassation

30 mai 2012

30 mai 2012

Alain et Timothée Y... et par la SCIP Y... ; qu'elle détenait 99, 8 % des titres de la société L'Esprit et le Vin ; que le 30 juin 2006, les actionnaires majoritaires ont cédé la totalité de leur participation

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310333

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Tiipoto et M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00697

Cassation

7 juillet 2015

7 juillet 2015

révocation, - que la révocation du liquidateur doit se réaliser selon les mêmes formes ; que la demande de Madame Nicole et Monsieur Guy Y..., Messieurs Hervé, Jean-François et Bertrand A..., Messieurs Timothée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02670

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Timothée NNNNN..., - Mme Monique OOOOO..., - Mme Geneviève PPPPP..., - M. Denis QQQQQ..., - Mme Christelle QQQQQ..., - M. Joël RRRRR..., - Mme Alexandra RRRRR..., - M. Nicolas SSSSS..., - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02669

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Timothée NNNNN..., Mme Monique OOOOO..., Mme Geneviève PPPPP..., M. Denis QQQQQ..., Mme Christelle QQ..., M. Joël RRRRR..., Mme Alexandra RRRRR..., M. Nicolas SSSSS..., M. Daniel TTTTT..., M.

Source officielle
CC

cr

6079a8459ba5988459c4c4ab

Cassation

6 mars 1989

6 mars 1989

Timothy, - Z...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02671

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Timothée NNNNN..., - Mme Monique OOOOO..., - Mme Geneviève PPPPP..., - M. Denis QQQQQ..., - Mme Christelle QQQQQ..., - M. Joël RRRRR..., - Mme Alexandra RRRRR..., - M. Nicolas SSSSS..., - M.

Source officielle
CC

soc

613723a3cd5801467740c5c0

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

Timothé Y..., demeurant Gwenbarra house room 5, ... College road, Cork (Irlande), 3 / de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100129

Cassation

3 février 2011

3 février 2011

A..., son propre vendeur, en mars 1999, ainsi que la société Tirot qui avait effectué plusieurs réparations sur ce bateau ; Attendu que M.

Source officielle
CC

soc

6079b2179ba5988459c55b32

Cassation

19 février 1976

19 février 1976

RENTRER SA RECOLTE DE MAIS ; QUE, VERS 17H 45, ALRIC AVAIT DECIDE D'ATTELER A SON TRACTEUR, POUR LA TIRER JUSQU'A UN SILO, UNE REMORQUE-TREMIE CHARGEE D'EPIS DE MAIS ET A CET EFFET D'ENGAGER LE TIMON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR02701

Cassation

16 juin 2015

16 juin 2015

Johan D..., Timothé E..., Martin F..., Mick G...et Norman G...; qu'à l'entrée du village de Koumac, le véhicule sortait de la chaussée pour s'immobiliser en contrebas après avoir fait une série de tonneaux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210554

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Timothy X... de leurs demandes en distraction des bouteilles saisies et, par voie de conséquence, D'AVOIR débouté la société The Wine Forum et M.

Source officielle
CC

civ2

61372179cd580146773f4105

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

X... ayant été informé que la timonerie de direction devait être changée "dès que possible", il ne pouvait arguer de la nécéssité, impérieuse pour lui, de remplacer cette pièce, sans rechercher si l'omission

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276fc

Cassation

20 septembre 2005

20 septembre 2005

dans un couloir de 0,80 mètre qui ne lui permettait aucun repli et était donc exposé à un risque particulièrement grave puisqu'il se trouvait bloqué entre la rambarde et les infrastructures de la timonerie

Source officielle
CC

soc

6137216fcd580146773f3bc7

Cassation

14 mars 1991

14 mars 1991

en véhicule sanitaire léger qu'elle avait effectué du 3 juillet au 30 août 1984 pour se rendre à la Ciotat où elle était domiciliée au service d'orthophonie du centre hospitalier universitaire de la Timone

Source officielle
CC

cr

613724ffcd5801467741a1ff

Cassation

4 juillet 1989

4 juillet 1989

on dirait une traduction mot à mot des oeuvres du "grand timonier" de Scornitesti qui est d'ailleurs de la même région et a le même âge que Constantin S., né le 28 avril 1918, et qui faisait les mêmes

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CC

civ3

613721ddcd580146773f846e

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

Tihoti K..., demeurant à Faaa, PK 3.500, Côté Mer (Ile de Tahiti), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

Source officielle
CC

soc

61372260cd580146773fc734

Cassation

1 décembre 1994

1 décembre 1994

Timothy M..., demeurant ... (2ème), 27 ) M. ou Mme R..., demeurant ... (17ème), 28 ) M. ou Mme S..., demeurant ... (16ème), 29 ) M. Robert T..., demeurant ... (8ème), 30 ) M.

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CC

soc

613722e1cd58014677402ad2

Cassation

15 mai 1997

15 mai 1997

X..., demeurant à Arles, a subi un examen spécialisé à l'hôpital de La Timone à Marseille à l'issue duquel il a été transporté, le 10 février 1993, à Arles, en véhicule sanitaire léger, afin d'y être hospitalisé

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