...) cela se passait "toujours au Vésuve, du moins la discussion, puis l'échange se faisait" dehors; il est arrivé que cela se fasse une fois dans les toilettes du "restaurant" (D. 171); qu' Erick Toussait

dernier qui avait dansé, flirté et s'était dirigé vers les toilettes avec elle ; qu'ainsi, ils signalaient tous qu'elle ne tenait plus sur ses jambes, qu'elle ne pouvait se relever seule, que sa tête tombait

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Tommasi

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 1604 et 1641 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société L'Etoile a acheté à la société Val d'or plants des plants de tomates

Victor Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1996 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre C), au profit : 1 / de la société Tomassi (A...

ayant 87 130 kms, ledit véhicule ayant été acheté en mai-juin 1988, 2 500 francs ; que le contrôle technique a été opéré le 4 juillet 1988 ; "... qu'après un parcours d'environ 300 kms, le véhicule tombait

commis postérieurement à la séparation des époux, il résulte des pièces de la procédure que la plaignante en avait eu connaissance plus de trois années avant qu'elle ne porte plainte, que son action tombait

versé aux débats par les adversaires de Dominique X..., épouse Y..., en deux procédures civiles dont l'une est actuellement frappée d'appel et que, par conséquent, la fausseté de ce témoignage, qui tombait

oeuvre onéreuse, s'inscrivait hors texte particulier dans le cadre de l'obligation générale de prudence s'imposant au transporteur public pour éviter, par quelque moyen que ce soit, qu'un passager ne tombât

conséquences des engagements qu'ils contractent ; que la cour d'appel, qui n'a pas recherché si Me A..., notaire, n'avait pas commis une faute en n'ayant pas perçu le caractère illusoire d'une garantie qui tombait

X... a vendu les lots 1, 2, 3, 30 et 400 à la société Royale Pierre, aux droits de laquelle vient la société Tossa Immobilière, avec mention d'un bail en cours ; que par acte authentique des 11 et 19 mai

contre la CPAM de Paris et la Caisse d'actions sociales ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 novembre 1989), que le mineur Hervé Amourette tomba

.; que la violation de sépulture reprochée à Christian Y... n'est constituée ni par l'exécution même des travaux, ni par la destruction des anciennes pierres tombales, en raison des conventions liant les

par acte sous seing privé du 4 avril 1980, Mme X..., aux droits de laquelle se trouve la société L'Atelier, a donné à bail à la Société d'usinage moderne, aux droits de laquelle est venue la société Tommasi

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Roland Tomai

Selon les arrêts attaqués (Versailles, 3 novembre 2016 et 12 mars 2019) et les productions, le 3 décembre 2007, la société [K], ayant une activité de culture de tomates sous serre, a conclu un contrat

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Pau, 18 janvier 2001), la société Groupe Volkswagen France ayant retiré à la société Tolsan

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée des ANCIENS ETABLISSEMENTS TOLSAN, dont le siège social est ...