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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
613723efcd5801467741016a
11 juin 2002
11 juin 2002
Renard-Payen, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Clinique Saint-Jean Languedoc, de la SCP Thomas-Raquin et Benabent, avocat de MM.
Source officielleciv1
61372114cd580146773f0cd9
19 décembre 1989
19 décembre 1989
société anonyme dont le siège social est à Carquefou (Loire-Atlantique), rue du Nouveau Bêle, zone industrielle, 2°/ de la société en nom collectif TEXIER, dont le siège social est à Thaize par Thouars
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00981
17 novembre 2015
17 novembre 2015
Me Vincent produit aux débats un ensemble de lettres qu'elle a adressées à M. X... de juillet 2011 à septembre 2012.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00982
17 novembre 2015
17 novembre 2015
Moyens produits par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour la société X... BLMS.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101429
16 décembre 2015
16 décembre 2015
Thomas Y..., d'acquérir un appartement à Paris ; que pour ce faire, elle a estimé que « la donation dont s'agit n'avait pas à être mentionnée dans l'acte de donation-partage en tant que donation consentie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301118
27 septembre 2011
27 septembre 2011
Thomas et Erico Y..., a donné à bail à M.
Source officielleciv1
613721f5cd580146773f90b0
12 mai 1993
12 mai 1993
Michel D..., demeurant lieu-dit "Le Peupion", commune de Rigne, Thouars (Deux-Sèvres), 28) de M.
Source officiellecr
éesc/Liem Y
613724fecd5801467741a11a
27 octobre 1987
27 octobre 1987
au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-sept octobre mil neuf cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de Me VINCENT
Source officiellecomm
61372116cd580146773f0dca
14 novembre 1989
14 novembre 1989
Jeol, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Sablayrolles, les observations de Me Vincent, avocat de la société civile immobilière Saint-Michel, de la SCP
Source officielleciv3
6137212dcd580146773f1a17
11 juillet 1990
11 juillet 1990
Marcelli, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Garban, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de Mme Y..., de Me Vincent
Source officielleciv1
61372137cd580146773f1f0c
2 mai 1990
2 mai 1990
Gilbert Z..., demeurant à Saint-Vincent-sur-Jabron (Alpes-de-Haute-Provence), Vaubelle, 3°/ de Mme Lydie Z... épouse C..., demeurant à Les Assions (Ardèche) "Pontier", 4°/ de Mme Chantal Z... épouse
Source officielleciv1
6137227bcd580146773fd83d
3 octobre 1995
3 octobre 1995
Thomas, dont le siège est ...
Source officielleciv1
613722f8cd58014677403ddb
27 janvier 1998
27 janvier 1998
Renard-Payen, conseiller, les observations de Me Ricard, avocat du Département de la Charente-Maritime, de la SCP Ancel et Couturier-Heller, avocat de l'agent judiciaire du Trésor public, de la SCP Vincent
Source officiellecr
61372582cd5801467741e614
24 mai 1993
24 mai 1993
Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre mai mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de X... de MASSIAC, les observations de Me THOMAS-RAQUIN
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210032
6 janvier 2022
6 janvier 2022
CIV. 2 CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 6 janvier 2022 Rejet non spécialement motivé Mme TAILLANDIER-THOMAS, conseiller doyen faisant fonction
Source officiellecomm
613720d0cd580146773ee9ca
5 janvier 1988
5 janvier 1988
Z..., A..., Le Tallec, Patin, Louis Vincent, conseillers, M. Le Dauphin, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv2
613720d6cd580146773eece1
30 mars 1989
30 mars 1989
20°/ Monsieur Michel, José H..., 21°/ Madame Michelle, Suzanne K..., 22°/ Monsieur I..., Marie, Joseph DE R..., 23°/ Madame Patricia L..., épouse DE R..., 24°/ Monsieur V..., Eugène, Thomas
Source officiellecomm
613722e7cd58014677402fa0
7 octobre 1997
7 octobre 1997
Vincent Grenier et Mme Hélène Philippe, son épouse, ès qualités d'administrateurs légaux de leurs enfants mineurs : Martin Grenier et Thomas Grenier, 3°) Mlle Nathalie Y..., demeurant ..., représentée
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300537
11 mai 2017
11 mai 2017
______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société A... et Thomas
Source officiellecr
613724f1cd58014677419ac9
25 avril 1990
25 avril 1990
publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingtcinq avril mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH, les observations de Me ANCEL, et de Me VINCENT
Source officiellePage 5 sur 16
PELTIER, Vincent, Thomas, Clément
29/07/2026
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VINCENT, Alexis, Raphael, Thomas
26/07/2026
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Ronarc'h, Anthony, Thomas, Vincent, Ronarc'h
22/07/2026
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GAUDIN, Thomas, Vincent, Julien
14/07/2026
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PICOT, Thomas, Vincent
07/07/2026
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