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155 résultats pour « Vitour »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372155cd580146773f2e8a

Cassation

20 décembre 1990

20 décembre 1990

..., en cassation d'un jugement rendu le 29 septembre 1987 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Lyon, au profit de Mme Eliane Z..., pharmacie des Brotteaux, domicilié au 78, cours Vitton

Source officielle

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CC

soc

61372240cd580146773fb73a

Cassation

13 octobre 1994

13 octobre 1994

Lionel Y..., demeurant à Vigoux, Saint-Benoît-du-Sault (Indre), défendeur à la cassation, à : - la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Indre, dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ3

613721a6cd580146773f59b6

Cassation

12 février 1992

12 février 1992

Robert X..., demeurant rue de Brotterode, zone industrielle de Saint-Martin-le-Vinoux (Isère), 2°/ Mme Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01026

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

X... qui a travaillé au magasin Vitton du 19 janvier 2011 au 15 novembre 2012 atteste qu'il a été témoin à plusieurs reprises du harcèlement qu'ont subi MM. Y..., M. U..., M. M... et M.

Source officielle
CC

civ3

613722adcd58014677400013

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

de redressement judiciaire de la SA Streiff, 3°/ des souscripteurs du Lloyd's de Londres, compagnie d'assurance, dont le siège est ..., 4°/ de la société Streiff, SA, dont le siège est ... le Vinoux

Source officielle
CC

comm

6079d3209ba5988459c57af1

Cassation

22 mars 1988

22 mars 1988

Attendu qu'il est reproché à l'arrêt attaqué, (Lyon, 11 juillet 1986), d'avoir confirmé le jugement ayant prononcé la conversion en liquidation des biens du règlement judiciaire de la société Vito

Source officielle
CC

soc

6137228fcd580146773fe750

Cassation

29 novembre 1995

29 novembre 1995

Vito X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1994 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la société La Boulangerie, entreprise unipersonnelle à responsabilité

Source officielle
CC

soc

613720f2cd580146773efb92

Cassation

13 juin 1989

13 juin 1989

rendue le 27 février 1985 par la formation de référé du conseil de prud'hommes d'Avignon, au profit de : 1°/ Madame Arlette A..., 2°/ Monsieur James A..., demeurant à Apt (Vaucluse), route de Viton

Source officielle
CC

soc

613720f7cd580146773efdc0

Cassation

13 juillet 1989

13 juillet 1989

DECHAUME, demeurant à Lyon (Rhône) 31, cours Vitton, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 30

Source officielle
CC

soc

61372104cd580146773f0483

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

légal domicilié audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1986 par la cour d'appel de Lyon (5ème chambre sociale) au profit de Mademoiselle Michèle X..., demeurant à Lyon (Rhône) 36, cours Vitton

Source officielle
CC

soc

613720a2cd580146773ecbaf

Cassation

25 juin 1987

25 juin 1987

X..., employé depuis plusieurs années en qualité de gestionnaire de magasin par la société des Ciments Vicat, qui exploite à Saint-Martin-le-Vinoux une carrière en galeries souterraines sur trois niveaux

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CC

soc

613721d4cd580146773f7d49

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

Denis X..., demeurant ... à Saint-Martin-le-Vinoux (Isère), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 mars 1993, où étaient présents : M.

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CC

civ1

613721a1cd580146773f568c

Cassation

17 mars 1992

17 mars 1992

Alain C..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 9°/ de Mme Marie-France C..., épouse Chabot, demeurant à Paris (17e), ..., 10°/ de Mme Claude A..., épouse Z..., demeurant à Saint-Martin-le-Vinoux

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CC

soc

613721edcd580146773f8cb7

Cassation

30 juin 1993

30 juin 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sébastienne Y..., demeurant ... à Saint-Martin-le-Vinoux (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 20

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soc

6137211dcd580146773f118c

Cassation

29 novembre 1989

29 novembre 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Vito Y..., demeurant à Noisy-le-Sec (Seine Saint Denis) ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11

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comm

6137236acd580146774096f3

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

Jacques X..., demeurant Le Hameau de Beaufour, rue de la Fosse aux Prêtres, 27110 Vitot, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1997 par la cour d'appel de Caen (Chambres réunies), au profit de M.

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civ2

61372292cd580146773fe9ea

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Trois Ecureuils, dont le siège est ..., pris en la personne de son syndic actuellement en exercice la société anonyme Régie Chomette, administrateur d'immeubles, dont le siège est 5, cours Richard Vitton

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CC

soc

61372422cd58014677412b60

Cassation

9 mars 2004

9 mars 2004

Stéphane Lacan, demeurant 6, lotissement le Martinet, 38210 Saint-Quentin-sur-Isère, 14 / de Mme Marie-Anne Lenoble, demeurant 17, clos du Daim, 38950 Saint-Martin le Vinoux, 15 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372248cd580146773fbb04

Cassation

25 octobre 1994

25 octobre 1994

Vito X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 juillet 1994, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M. Merlin, conseiller rapporteur, MM.

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CC

soc

613721c5cd580146773f7200

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

Georges CB..., demeurant à Saint-Didier de la Tour à La Tour du Pin (Isère), 135°/ Mme Gisèle CD..., demeurant La Méarie à Quaix-en-Chartreux, Saint-Martin-le-Vinoux (Isère), 136°/ M.

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