X..., de son intervention ; Attendu que les SCI Président Wilson et Ladena dont M. X... était l'associé, ont conclu des crédits-bail immobiliers avec divers organismes spécialisés ; que M.

Philippe A... demeurant 43, rue du Président Wilson, Levallois Perret (Hauts-de-Seine), 2°/ Mme Simonne D..., veuve A..., demeurant 43, rue du Président Wilson, Levallois Perret (Hauts-de-Seine),

[W] [D], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 24-20.428 contre l'arrêt rendu le 5 septembre 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Wilmotte

siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 24-13.719 contre l'arrêt rendu le 18 janvier 2024 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile, baux ruraux), dans le litige l'opposant à la société Wilson

(les cédants) une partie des actions de la société Clinique Wilson et s'est engagée, dans l'acte de cession, à obtenir la mainlevée des cautions données par les cédants à divers établissements bancaires

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Simone C..., veuve de Monsieur Georges Y..., demeurant à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), 43, rue du Président Wilson

Jean-Marc, domicilié ..., 67, rue du Président Wilson à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), 10°) de Mme GHARBI C..., domiciliée ..., 67, rue du Président Wilson à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine),

correctionnelle, en date du 2 juillet 1987, qui les a condamnés, le premier pour infractions au Code des débits de boissons à une amende de 5 000 francs avec fermeture du débit implanté au " cercle Wilson

fonction de circonstances de plusieurs mois postérieures à la rupture du contrat ; qu'en énonçant que l'exécution du contrat de travail de Mme X... aurait été rendue impossible par le transfert de Paris à Wissous

DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QU'UNE COLLISION ETANT SURVENUE LE 29 JUILLET 1960 ENTRE UN CAMION APPARTENANT A VERBRUGHE ET CONDUIT PAR DOBELLE, SON PREPOSE, ET LE CAR CONDUIT PAR SON PROPRIETAIRE, WILSON

Philippe Z..., demeurant 43, rue du président Wilson à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), 2 / Mlle Françoise Z..., demeurant 43, rue du président Wilson à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), 3 / Mme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Clinique Wilson (la clinique) exploite une clinique chirurgicale privée

Wilson Y..., 2 / de M. Michel X..., domicilié lotissement Hardy A..., Pointe des sables, 97200 Fort-de-France, ès qualités de représentant des créanciers de M. Wilson Y..., 3 / M.

(les consorts X...) ont consenti à la Société financière pour l'expansion automobile (la Sofipexa) une promesse de cession des titres de la société Automobiles Wilson ; que le 2 septembre 2002, l'acte

Jean-Auguste X... et Mme Chantal X..., la SCI Wilson, la société Allianz, et les sociétés Winterthur Shadeverzekering Maatschappij et Winterthur Assurances ; Vu leur connexité, joint les pourvois n°

cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (4e Chambre civile), au profit : 1°/ de la société Horizon 2, (SNC), dont le siège est 48-50, avenue du Président Wilson

passage s'expliquait par le libellé du chèque mais aussi par des considérations fiscales, qu'en effet, partie de la somme payée à titre de commission avait été transférée dans la comptabilité Sofitel Wilson

, placée en redressement judiciaire à compter du 5 décembre 1995 ; que la cession judiciaire à la société SN Willemsoone de certains actifs de la société Ateliers Willemsoone ne pouvait avoir pour effet