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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137210acd580146773f07a6
25 mai 1989
Martyrs de la Résistance à Tassin La Demi Lune (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1985 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la Société d'Exploitation de Camions
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00294
8 mars 2017
Nous sommes allés avec deux officiers de police pour réveiller les camionneurs dormant dans les véhicules. Cependant nous n'avons pas réussi..." - M.
civ2
613720a5cd580146773ece97
14 janvier 1987
X... percuta celle qui la précédait puis fut heurtée à l'arrière par le camion de la Société Escota conduit par M.
613720accd580146773ed517
1 avril 1987
avait été dans l'impossibilité de freiner lorsque les véhicules se trouvant devant lui avaient ralenti, qu'il n'avait pu redresser son ensemble routier lorsqu'il s'était porté vers la gauche et que le camion
60794c6b9ba5988459c4568b
19 juin 1991
Y..., heurta l'automobile de M. A..., conduite par M.
ECLI:FR:CCASS:2019:C210126
14 février 2019
A cet égard, il est établi qu'une demi-heure avant son suicide, U...
61372230cd580146773faf22
8 juin 1994
Z... et le camion de M. X... ; qu'ayant été blessé, M. Z... a, le 19 juillet 1989, assigné en réparation M.
ECLI:FR:CCASS:2017:C210026
12 janvier 2017
[A] et sa mère Mme [F] [S], a été heurtée par l'arrière par un véhicule articulé composé d'un tracteur routier et d'un semi-remorque immatriculé en Lituanie conduit par M.
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10073
24 janvier 2018
, la cabine faisant face à la route, la semi-remorque orientée vers les champs ; qu'il a indiqué qu'ayant été réveillé vers 6 heures de matin par des mouvements de la remorque et étant descendu du camion
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100375
9 avril 2015
, il ne correspond pas aux dommages constatés sur les deux véhicules impliqués : le car de touristes étant endommagé à l'avant côté gauche, pare-brise brisé, le camion ayant un enfoncement du pare-choc
cr
6079a8989ba5988459c4e163
11 janvier 1968
ET ROUGE A L'ARRIERE; QU'IL FUT HEURTE ET MORTELLEMENT BLESSE PAR L'AUTOMOBILE DE Y...
613723d2cd5801467740e992
6 mars 2002
X... a percuté si violemment à l'arrière le véhicule militaire qui le précédait que son camion a été détruit et qu'un second camion de l'entreprise a également été impliqué dans l'accident, ne résultait
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02322
15 décembre 2016
sa vitesse entre 40 et 50 km/h ; que le salarié a encore déclaré : « le camion est parti de l'avant.
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01835
12 septembre 2012
Compulsif et énervé il a continué à décharger le camion qui était à quai et n'écoutait plus rien.
ECLI:FR:CCASS:2021:C100161
17 février 2021
Le courrier du salarié de l'appelante déniant avoir pris autre chose qu'une vanne avant située au-dessous de la roue, un vérin arrière et un réducteur, est enfin insuffisant à caractériser une quelconque
ECLI:FR:CCASS:2020:C210209
12 mars 2020
Ce rapport détaille les vibrations selon trois axes vibratoires : de bas en haut, d'avant en arrière et de droite à gauche.
61372135cd580146773f1de8
12 juillet 1990
Villefranche-sur-Saône (Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 11 mai 1987 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Villefranche-sur-Saône, au profit de la Société d'exploitation camions
60794c2b9ba5988459c44deb
1 mars 1989
Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 7 novembre 1985), qu'une camionnette appartenant à la direction départementale de l'équipement de la Haute-Loire, conduite par M
ECLI:FR:CCASS:2020:C200045
16 janvier 2020
30 en Italie, en rentrant d'un séjour chez son père, se dirigeant vers Paris, L... était passager allongé sur la banque arrière d'une automobile qui a été percutée par l'arrière par un camion.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11432
5 décembre 2018
Il m'a répondu de ne pas m'inquiéter que comme nous sommes en train de faire le constat, qu'il a envoyé son collègue à la déchetterie avec le camion avant que ça se ferme.
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