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183 résultats pour « camion heurté à l'avant et à l'arrière »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137210acd580146773f07a6

Cassation

25 mai 1989

25 mai 1989

Martyrs de la Résistance à Tassin La Demi Lune (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1985 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la Société d'Exploitation de Camions

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00294

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

Nous sommes allés avec deux officiers de police pour réveiller les camionneurs dormant dans les véhicules. Cependant nous n'avons pas réussi..." - M.

Source officielle
CC

civ2

613720a5cd580146773ece97

Cassation

14 janvier 1987

14 janvier 1987

X... percuta celle qui la précédait puis fut heurtée à l'arrière par le camion de la Société Escota conduit par M.

Source officielle
CC

civ2

613720accd580146773ed517

Cassation

1 avril 1987

1 avril 1987

avait été dans l'impossibilité de freiner lorsque les véhicules se trouvant devant lui avaient ralenti, qu'il n'avait pu redresser son ensemble routier lorsqu'il s'était porté vers la gauche et que le camion

Source officielle
CC

civ2

60794c6b9ba5988459c4568b

Cassation

19 juin 1991

19 juin 1991

Y..., heurta l'automobile de M. A..., conduite par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210126

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

A cet égard, il est établi qu'une demi-heure avant son suicide, U...

Source officielle
CC

civ2

61372230cd580146773faf22

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

Z... et le camion de M. X... ; qu'ayant été blessé, M. Z... a, le 19 juillet 1989, assigné en réparation M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210026

Cassation

12 janvier 2017

12 janvier 2017

[A] et sa mère Mme [F] [S], a été heurtée par l'arrière par un véhicule articulé composé d'un tracteur routier et d'un semi-remorque immatriculé en Lituanie conduit par M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10073

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

, la cabine faisant face à la route, la semi-remorque orientée vers les champs ; qu'il a indiqué qu'ayant été réveillé vers 6 heures de matin par des mouvements de la remorque et étant descendu du camion

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100375

Cassation

9 avril 2015

9 avril 2015

, il ne correspond pas aux dommages constatés sur les deux véhicules impliqués : le car de touristes étant endommagé à l'avant côté gauche, pare-brise brisé, le camion ayant un enfoncement du pare-choc

Source officielle
CC

cr

6079a8989ba5988459c4e163

Cassation

11 janvier 1968

11 janvier 1968

ET ROUGE A L'ARRIERE; QU'IL FUT HEURTE ET MORTELLEMENT BLESSE PAR L'AUTOMOBILE DE Y...

Source officielle
CC

soc

613723d2cd5801467740e992

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

X... a percuté si violemment à l'arrière le véhicule militaire qui le précédait que son camion a été détruit et qu'un second camion de l'entreprise a également été impliqué dans l'accident, ne résultait

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02322

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

sa vitesse entre 40 et 50 km/h ; que le salarié a encore déclaré : « le camion est parti de l'avant.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01835

Cassation

12 septembre 2012

12 septembre 2012

Compulsif et énervé il a continué à décharger le camion qui était à quai et n'écoutait plus rien.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100161

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

Le courrier du salarié de l'appelante déniant avoir pris autre chose qu'une vanne avant située au-dessous de la roue, un vérin arrière et un réducteur, est enfin insuffisant à caractériser une quelconque

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210209

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

Ce rapport détaille les vibrations selon trois axes vibratoires : de bas en haut, d'avant en arrière et de droite à gauche.

Source officielle
CC

soc

61372135cd580146773f1de8

Cassation

12 juillet 1990

12 juillet 1990

Villefranche-sur-Saône (Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 11 mai 1987 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Villefranche-sur-Saône, au profit de la Société d'exploitation camions

Source officielle
CC

civ2

60794c2b9ba5988459c44deb

Cassation

1 mars 1989

1 mars 1989

Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 7 novembre 1985), qu'une camionnette appartenant à la direction départementale de l'équipement de la Haute-Loire, conduite par M

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200045

Cassation

16 janvier 2020

16 janvier 2020

30 en Italie, en rentrant d'un séjour chez son père, se dirigeant vers Paris, L... était passager allongé sur la banque arrière d'une automobile qui a été percutée par l'arrière par un camion.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11432

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Il m'a répondu de ne pas m'inquiéter que comme nous sommes en train de faire le constat, qu'il a envoyé son collègue à la déchetterie avec le camion avant que ça se ferme.

Source officielle

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