B... avait épousé en premières noces une dame Y... avec laquelle il avait eu un fils Henry, père de Marie et Charles Y... ; que Abraham B... avait ensuite épousé une dame X... dont il a eu un fils Moïse

procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jean Y..., partiellement responsable du décès accidentel de Joël A... à verser, au titre de leurs préjudices économiques, 116 722,20 francs à dame

des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats, qu'à l'audience du 12 décembre 1997, le président a entendu dans l'ordre qu'il a établi, la dame

convention qu'elle avait signée avec des organisations représentatives de l'enseignement privé pour la gestion d'un régime de prévoyance des personnels a assigné en paiement de certaines sommes l'OGEC Notre-Dame

société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1994 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Editions Notre-Dame

délaissée par son fils unique et avoir indiqué que des liens étroits s'étaient créés entre les époux X... et les deux dames âgées auxquelles ils faisaient partager leurs fêtes familiales, des voyages

tumultueuse prise de pouvoir de l'automne 2000 accomplit depuis lors une carrière fulgurante. 3e passage : Pour parvenir à ses fins Simone est prête à tout. 4e passage : L'activisme de la première dame

salarié subordonné, mais dans le cadre d'un travail en commun effectué en collaboration, que A... était rémunéré sur factures, que Z... avait sous-traité avec A... qui, de plus, était son cousin ; que la dame

articles L. 376-1 du Code de la sécurité sociale, 591 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné Z... à verser à Mme X... la somme de 206 133, 10 francs ; " aux motifs que " la Dame

les mains de tiers détenteur, en l'occurrence la recette particulière des finances de Grasse, qu'il s'ensuit que les poursuites ont été diligentées à la requête d'un saisissant à l'égard duquel les dames

les mains de tiers détenteur, en l'occurrence la recette particulière des Finances de Grasse, qu'il s'ensuit que les poursuites ont été diligentées à la requête d'un saisissant à l'égard duquel les dames

, sur les témoignages, recueillis lors de cette enquête, selon lesquels [U] [W] avait présenté Mme [V] "... comme quelqu'un qui pouvait les aider, veiller sur eux et dormir sur place, en qualité de "dame

effectué ; que la page du bordereau de X... ne comportait pas le cachet de la poste ; " alors, d'une part, que le bordereau d'envoi comportait, à la première de ses 721 pages, non seulement le cachet dateur

Michel X..., ès qualités de liquidateur de la société à responsabilité limitée Agence Notre-Dame, demeurant ...

activité ludique pendant ses heures de travail caractérise une cause réelle et sérieuse de licenciement, sans que l'employeur ait à démontrer l'existence d'un préjudice ; que le salarié qui joue aux dames

. ; que cet état n'a pas pu échapper à ce dernier qui était très proche de la vieille dame et la connaissait parfaitement au point, selon ses dires, d'être considéré par elle comme son fils adoptif, ayant

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 novembre 2021), propriétaires du domaine Notre Dame d'Amour, [X] et [K] [B] ont consenti à M.

civile, qui, dès lors, doit être déclarée irrecevable en sa constitution de partie civile ; " alors que le demandeur avait porté plainte comme pour une escroquerie au jugement, résultant de ce que la dame