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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11122
26 septembre 2018
J'ai essayé de l'ignorer en me mettant sur le canapé un livre dans les mains mais malgré il m'a enlevé le livre des mains, visiblement il cherchait l'affrontement verbal.
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00760
14 avril 2010
.; QUE Frédéric D...confirme pour sa part, dans un écrit du 6 février 2006, que Gaëlle X... cherchait Jean-Claude Z... en lui reprochant d'avoir renvoyé un intérimaire, que le ton de sa voix avait monté
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300031
7 janvier 2016
du maître d'oeuvre avec les entreprises le 30 août 2001, le paiement total et la prise de possession par le maître d'ouvrage caractérisent la réception tacite par celui-ci à ladite date ; que le premier
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00765
6 mai 2015
reprise devant leur permettre de rechercher à reclasser Monsieur X..., constate que, contrairement à ce qu'elle a toujours soutenu, la société ALTEAD AUGIZEAU n'a à aucun moment manifesté sa volonté d'essayer
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10142
25 janvier 2017
(Nous vous avions eu téléphoniquement le vendredi et avions constaté une extinction de voix, dû, selon vous à la climatisation, ce qui ne pouvait nous permettre d'envisager que cela entraînerait un
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01846
1 décembre 2015
pensais vraiment pas en arriver là mais malgré mes nombreuses interventions auprès de mon chef de service et auprès de la direction sur mon poste de travail, n'ayant eu aucune réponse concrète je me vois
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10637
16 septembre 2020
Cathala, président, Mme Richard, conseiller rapporteur, Mme Depelley, conseiller référendaire, ayant voix délibérative, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation,
comm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10293
26 juin 2019
Il permettra d'atteindre une température de 850° C minimum sur le substrat (P = 1440 watts sous U max=94 Volts). Le gradient thermique ne peut être garanti en fonctionnement normal.
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00530
1 juillet 2020
Cathala, président, Mme Leprieur, conseiller doyen rapporteur, Mme Duvallet, conseiller référendaire ayant voix délibérative, et Mme Lavigne, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110568
9 décembre 2020
Tu vois moi aussi j'ai des pb de sous. Et c'est pour ça que je te parle des dividendes. S... : Ben on en parle.
ECLI:FR:CCASS:2020:C300431
9 juillet 2020
la mention « dépense votée » était manifestement inexacte, aucune décision d'assemblée générale n'étant intervenue pour autoriser le syndic à exposer une telle dépense et que le syndic avait ainsi essayé
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10024
8 janvier 2020
U... a finalement admis après réception de la fiche de congés signée par lui, et sur relance de Mme S..., qu'il avait donné son accord ; que selon courriel du 30 avril 2015 (pièce 52) adressé à 17 h 59
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10632
Cathala, président, Mme Richard, conseiller rapporteur, Mme Depelley, conseiller référendaire ayant voix délibérative, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation,
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C201262
16 décembre 2021
déduire le poste "sinistre 2009" ; qu'au demeurant l'expert [N] a poursuivi cette démarche en indiquant le 12 février 2016 à la société Aviva, que la réunion du 14 décembre 2015 "organisée pour but d'essayer
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00073
15 janvier 2020
Quand je vous parle de cette société c'est pour essayer de vous faire comprendre que notre mode de distribution n'est pas la vente en ligne. (...)
ECLI:FR:CCASS:2021:C200772
8 juillet 2021
apos;avait informé, en sa qualité de directeur, par courrier en date du 1er juillet 2011, de difficultés rencontrées avec le personnel affecté sur les sites de maintenance technique et de suspicions de vols
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02530
22 novembre 2017
santé, et chargé à ce titre de superviser les réalisations de ce secteur, ce dernier étant alors son supérieur hiérarchique direct, ce recrutement étant intervenu après renouvellement de la période d'essai
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10026
Depuis le couloir on entend des éclats de voix, Mme G... ressort de cet entretien blême et complètement abasourdie par ce qu'elle vient d'entendre, ce qu'on lui reproche, elles ont essayé de la faire craquer
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10741
30 septembre 2020
la demande formée par la société Alimentairement Votre 001 ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, chambre sociale, prononcé et signé par le président et Mme Duvallet, conseiller référendaire ayant voix
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01935
12 septembre 2018
Z... qui de l'extérieur, gère la réception de la marchandise et l'envoi de l'argent ; qu'il est à noter que M.
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