CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

121 résultats pour « essais et réceptions en vol »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11122

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

J'ai essayé de l'ignorer en me mettant sur le canapé un livre dans les mains mais malgré il m'a enlevé le livre des mains, visiblement il cherchait l'affrontement verbal.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00760

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

.; QUE Frédéric D...confirme pour sa part, dans un écrit du 6 février 2006, que Gaëlle X... cherchait Jean-Claude Z... en lui reprochant d'avoir renvoyé un intérimaire, que le ton de sa voix avait monté

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300031

Cassation

7 janvier 2016

7 janvier 2016

du maître d'oeuvre avec les entreprises le 30 août 2001, le paiement total et la prise de possession par le maître d'ouvrage caractérisent la réception tacite par celui-ci à ladite date ; que le premier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00765

Cassation

6 mai 2015

6 mai 2015

reprise devant leur permettre de rechercher à reclasser Monsieur X..., constate que, contrairement à ce qu'elle a toujours soutenu, la société ALTEAD AUGIZEAU n'a à aucun moment manifesté sa volonté d'essayer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10142

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

(Nous vous avions eu téléphoniquement le vendredi et avions constaté une extinction de voix, dû, selon vous à la climatisation, ce qui ne pouvait nous permettre d'envisager que cela entraînerait un

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01846

Cassation

1 décembre 2015

1 décembre 2015

pensais vraiment pas en arriver là mais malgré mes nombreuses interventions auprès de mon chef de service et auprès de la direction sur mon poste de travail, n'ayant eu aucune réponse concrète je me vois

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10637

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

Cathala, président, Mme Richard, conseiller rapporteur, Mme Depelley, conseiller référendaire, ayant voix délibérative, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10293

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

Il permettra d'atteindre une température de 850° C minimum sur le substrat (P = 1440 watts sous U max=94 Volts). Le gradient thermique ne peut être garanti en fonctionnement normal.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00530

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

Cathala, président, Mme Leprieur, conseiller doyen rapporteur, Mme Duvallet, conseiller référendaire ayant voix délibérative, et Mme Lavigne, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110568

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Tu vois moi aussi j'ai des pb de sous. Et c'est pour ça que je te parle des dividendes. S... : Ben on en parle.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300431

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

la mention « dépense votée » était manifestement inexacte, aucune décision d'assemblée générale n'étant intervenue pour autoriser le syndic à exposer une telle dépense et que le syndic avait ainsi essayé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10024

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

U... a finalement admis après réception de la fiche de congés signée par lui, et sur relance de Mme S..., qu'il avait donné son accord ; que selon courriel du 30 avril 2015 (pièce 52) adressé à 17 h 59

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10632

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

Cathala, président, Mme Richard, conseiller rapporteur, Mme Depelley, conseiller référendaire ayant voix délibérative, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201262

Cassation

16 décembre 2021

16 décembre 2021

déduire le poste "sinistre 2009" ; qu'au demeurant l'expert [N] a poursuivi cette démarche en indiquant le 12 février 2016 à la société Aviva, que la réunion du 14 décembre 2015 "organisée pour but d'essayer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00073

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Quand je vous parle de cette société c'est pour essayer de vous faire comprendre que notre mode de distribution n'est pas la vente en ligne. (...)

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200772

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

apos;avait informé, en sa qualité de directeur, par courrier en date du 1er juillet 2011, de difficultés rencontrées avec le personnel affecté sur les sites de maintenance technique et de suspicions de vols

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02530

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

santé, et chargé à ce titre de superviser les réalisations de ce secteur, ce dernier étant alors son supérieur hiérarchique direct, ce recrutement étant intervenu après renouvellement de la période d'essai

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10026

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

Depuis le couloir on entend des éclats de voix, Mme G... ressort de cet entretien blême et complètement abasourdie par ce qu'elle vient d'entendre, ce qu'on lui reproche, elles ont essayé de la faire craquer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10741

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

la demande formée par la société Alimentairement Votre 001 ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, chambre sociale, prononcé et signé par le président et Mme Duvallet, conseiller référendaire ayant voix

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01935

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Z... qui de l'extérieur, gère la réception de la marchandise et l'envoi de l'argent ; qu'il est à noter que M.

Source officielle

Page 5 sur 7

← PrécédentSuivant →