[T] n'avait été que d'une journée et sur l'emplacement des fractures, après avoir constaté que M.

. ; "alors, d'une part, que les juges du fond, qui constatent que la radiographie du rachis effectuée dans le service du docteur X... avait fait suspecter une fracture au niveau de la vertèbre dorsale

s'agissait du voisin qui, deux ou trois jours auparavant aurait frappé violemment à sa porte, une altercation avec échange de coups se produit entre ces trois personnes ; que Jeanine Y... présente une fracture

le jour même des faits à Claudine X... par le docteur Y..., au service d'accueil des urgences du centre hospitalier d'Aix-en-Provence, constatant que cette dernière présentait, à 14 heures 15, une fracture

contredite par la teneur même du certificat médical en date du 25 mai 1995, jour des faits, établi par le service des urgences du centre hospitalier d'Alès, qui décrit ainsi ses blessures : - petite fracture

Bruno X..., se contenter d'énoncer que cet incident n'était "pas non plus nécessairement contradictoire avec les faits précédents, Eric Y... étant alors fragilisé dans sa marche" ; qu'en effet la fracture

Q... présentait une fracture de la vertèbre D5 et aurait dû être transporté sur un brancard à coque; que ce dernier reprochait à son employeur d'avoir mis sa vie en péril et d'invoquer néanmoins la perturbation

X... avait évoqué à hauteur de cour d'appel une fracture de la mâchoire de son fils qui, si elle avait existé, ne serait pas passée inaperçue, sans s'expliquer sur le dépôt de plainte nouvellement produit

d'un plâtre au poignet de Marie-Noëlle Y... seule circonstance qui pourrait expliquer que dans l'échange de coups entre les prévenus, celui qui aurait été porté par cette dernière aurait provoqué la fracture

. 2 5 et 6) qu'après avoir été poussé par Laurent X..., Salvatore Y... s'est relevé, circonstance impliquant qu'il ne souffrait encore d'aucune lésion sérieuse, de sorte qu'il en ressortait que la fracture

condamnée au paiement d'une amende de 2 000 francs ; "aux motifs que la victime a produit à l'appui de sa plainte un certificat médical constatant sur sa personne un oedème de la pyramide nasale avec fracture

X... avait été l'occasion d'une fracture ostéochondrale de la hanche gauche sur un terrain fragilisé par la névrose aseptique latente et que cette aggravation brutale pouvait être prise en compte comme

en fait, des cicatrices consécutives à un vaccin et à la pose d'un cathéter ; qu'en se bornant à retenir que l'examen radiologique du cadavre de la fillette avait constaté l'existence de diverses fractures

pariéto-occipitale bilatérale, fractures des os propres du nez-hématomes sous dural et extra-dural, hémorragie méningée, plaies ecchymotiques des lèvres, fracas costal antérieur et postérieur et des lésions

1988) repoussé la victime venue lui reprocher son attitude à l'égard d'une voisine Mme A..., nie être à l'origine des blessures subies par Robert Z... et constituées par une entorse cervicale et une fracture

médicaux attestent de la violence des coups portés par le prévenu, n'a pas répondu aux conclusions d'appel qui faisaient valoir expressément l'incertitude des médecins notamment quant à l'origine de la fracture

de le rendre plus redoutable ; qu'elle avait nécessairement conscience de l'impossibilité de prévoir à l'avance le résultat de violents coups de marteau sur la tête en raison du risque évident de fracture

Eric en a été témoin même s'il le renie car il avait eu peur que le salarié endommage son véhicule en sortant du parking, étant donné la fracture de l'intéressé de la cheville droite et ses ligaments abîmés