AU PLUS AGE; ATTENDU QUE L'ELECTION DU VICE-PRESIDENT DE LA SECTION DU COMMERCE DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE STRASBOURG A EU LIEU LE 14 JANVIER 1983; QU'AU TROISIEME TOUR DE SCRUTIN, MM CLAUDE HAMZA

neuf ans est matérialisée par l'achat de brebis mères, par la conduite de ce petit troupeau sur les 4 hectares environ de terres dont elle a la jouissance, par la construction d'une bergerie et d'un hangar

D'APRES LE MOYEN, QUE, DANS LEURS CONCLUSIONS LAISSEES SANS REPONSE, LES DEMANDEURS EN CASSATION FAISAIENT VALOIR QU'ILS AVAIENT EDIFIE SUR LE TERRAIN D'IMPORTANTES CONSTRUCTIONS ET NOTAMMENT UN IMMENSE HANGAR

violation des articles 121-3 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale ; Attendu que Jacques X... est poursuivi pour avoir fait procéder, sans autorisation préalable, à la transformation de deux hangars

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que la société Consortium Paris-New York avait volontairement démoli un hangar

A... indiquait que le jardin était clôturé par un mur que l'on retrouvait dans le plan cadastral refait, que la limite Est, constituée par l'ancien four et le hangar de M.

X... qui avait fait construire, en 1951, un hangar important, en partie sur la parcelle AB 16 qu'il avait clôturée et où ni Mme Z... ni son auteur n'avait eu accès à compter de cette date, s'était, depuis

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu qu'un hangar

le jugement du 6 juin 2013 ; qu'il n'était pas établi en pratique l'existence de difficultés susceptibles d'entraîner la paralysie de la société ; que, cependant, son patrimoine modeste composé d'un hangar

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 25 octobre 2015), que la société civile immobilière Sacilm (la SCI) a, le 30 novembre 2007, accepté un devis de la société EBM prévoyant la démolition d'un hangar

dès lors qu'elles étaient sorties de l'enceinte de l'entreprise, fussent sous la responsabilité de la Laiterie ; qu'en l'espèce, elle soutenait que les marchandises ayant été entreposées dans un hangar

l'arrêt attaqué a relaxé le prévenu du chef de délit d'exercice illégal de la pharmacie pour la vente de vitamine C et débouté la partie civile de ses demandes ; "aux motifs que "sur les boîtes et sachets

ayant relevé des indivisions, l'objet du pourvoi est indivisible et la déchéance est encourue à l'égard de toutes les parties ; PAR CES MOTIFS : CONSTATE la déchéance du pourvoi ; Condamne Mme Hana

ET Z..., ET QUI AURAIENT EU POUR EFFET DE LE PRIVER DE LA JOUISSANCE D'UN HANGAR ET D'UNE COUR, A INTENTE UNE ACTION EN REINTEGRANDE AUX FINS DE RENTRER EN POSSESSION DES LIEUX ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE

RENOUVELLEMENT DU BAIL, LE TRIBUNAL A DIT CETTE DEMANDE MAL FONDEE AU MOTIF QUE LA LOCATION DE 1948 PORTAIT SUR UN TERRAIN NU ET QUE LA PREUVE N'ETAIT PAS FAITE DE L'ACCORD DES BAILLEURS A L'EDIFICATION DE HANGARS

A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DIT QU'ETAIT DU A LA FAUTE INEXCUSABLE DE LA SOCIETE PERONA L'ACCIDENT DU TRAVAIL SURVENU LE 18 MAI 1966 A SON OUVRIER DI LISCIANDRO QUI, TRAVAILLANT A LA COUVERTURE D'UN HANGAR

qu'elles avaient été en fait les conditions et les conséquences des arrêts de travail répétés et spécialement si la nature de l'intervention de la société Montalev sur le chantier UTA à Roissy, où un hangar

ETAIT DUE A LA VETUSTE ET QUE CETTE CONSTRUCTION A ETE REMPLACEE PAR UN HANGAR DONT, EN FIN DE LOCATION, LE PROPRIETAIRE POURRA BENEFICIER ; QU'ILS ONT PU EN DEDUIRE QU'ILS N'Y AVAIT PAS EU MODIFICATION

X... contre Mme Y..., propriétaire d'un terrain voisin du sien et sur lequel avait été construit en 1970, près de la limite séparative des fonds, un hangar, l'arrêt infirmatif attaqué retient que le dommage

Y... ont utilisé la grange et un hangar pour l'élevage du bétail en stabulation libre, sans autorisation du propriétaire ; qu'après que les preneurs se soient engagés aux termes d'une transaction du 25