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1 442 résultats pour « Nadin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01632

Cassation

13 octobre 2015

13 octobre 2015

qu'au vu des éléments, les propositions faites ne sont pas sérieuses ; qu'en conséquence, au vu de l'ensemble de ces éléments, le conseil de prud'hommes déclare les licenciements abusifs ; que Mme Nadine

Source officielle
CC

soc

61372666cd5801467742546c

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

(Mayenne), 20 / Mme Nadine U..., demeurant Bon Désir à Olivet (Mayenne), Port Brillet, 21 / Mme Françoise F..., demeurant ... à Saint-Berthevin (Mayenne), 22 / Mme Evelyne Q..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372275cd580146773fd3fd

Cassation

13 avril 1995

13 avril 1995

(Meurthe-et-Moselle), 43 / de Mme Michèle AG..., demeurant ... à Marly (Moselle), 44 / de Mme Nadine AH..., demeurant ... à Montigny-lès-Metz (Moselle), 45 / de Mme Marie-Christine AJ..., demeurant

Source officielle
CC

civ1

60794b4d9ba5988459c42a69

Cassation

17 novembre 1982

17 novembre 1982

L'ARTICLE 1147 DU CODE CIVIL, ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE LE DOCTEUR Y..., QUI DEVAIT PRATIQUER UNE PONCTION DANS LE SINUS MAXILLAIRE GAUCHE DE X..., A INTRODUIT UN TROCART DANS LA NARINE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00799

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

                             , 4°/ Mme Christine B..., domiciliée [...]                                        , 5°/ Mme Leslie C..., domiciliée [...]                                    , 6°/ Mme Nadia

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR01636

Cassation

14 mars 2012

14 mars 2012

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Nadia X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date

Source officielle
CC

cr

61372520cd5801467741b304

Cassation

23 avril 1992

23 avril 1992

Nadia, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 15 mars 1991, qui, dans la procédure suivie contre X... du chef de coups ou violences volontaires

Source officielle
CC

cr

61372584cd5801467741e6ee

Cassation

17 février 1993

17 février 1993

Attendu que le procès-verbal des débats relate qu'à la suite de l'appel des témoins et experts cités par le ministère public, l'huissier a annoncé que ne comparaissaient pas les témoins Jean-Pierre A..., Nadia

Source officielle
CC

civ3

61372123cd580146773f1489

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

Olivier Y..., demeurant à Strasbourg-Koenigshoffen (Bas-Rhin), 5°) Mme Nadia, Marthe, Dolorès Y..., demeurant à Strasbourg-Koenigshoffen (Bas-Rhin), représentée par ses parents, administrateurs légaux

Source officielle
CC

civ2

Donne défaut contre la CPAMTS de la Somme etc/M. C

61372126cd580146773f1612

Cassation

21 février 1990

21 février 1990

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la compagnie VIA assurances IARD NORD ET MONDE, dont le siège est à Paris (9e), ..., 2°/ Madame Nadia

Source officielle
CC

civ1

6137230fcd58014677404e66

Cassation

10 mars 1998

10 mars 1998

Saint-Affrique-les-Montagne, en cassation d'une ordonnance rendue le 9 février 1996 par M. le premier président de la cour d'appel de Toulouse, au profit : 1°/ de Mme Monique Y..., demeurant ..., 2°/ de Mme Nadia

Source officielle
CC

comm

61372320cd58014677405bd5

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

Jacques Z..., demeurant ..., pris en qualité de représentant des créanciers de la société Y..., 4°/ de Mme Nadia C..., veuve X... Y..., demeurant ..., 5°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

61372376cd5801467740a157

Cassation

8 juin 2000

8 juin 2000

Habib X..., 4 / de Mlle Zouaouia X..., 5 / de Mlle Françoise X..., 6 / de Mme Magali X..., 7 / de Mlle Nadia X..., demeurant tous ... et pris en qualité d'ayants droit de Ralem X..., décédé

Source officielle
CC

civ2

613722ebcd58014677403305

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

Alain Z..., 3°/ de Mme Marie-Yvonne X..., épouse Z..., 4°/ de Mlle Nadia Z..., demeurant tous ..., défendeurs à la cassation ; Par mémoire déposé au greffe le 4 août 1995, les consorts Z... ont

Source officielle
CC

civ1

613722dccd580146774026c6

Cassation

18 février 1997

18 février 1997

Ahmed Y..., 2 / Mme Nadia Y..., née B..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1995 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre, Section B), au profit : 1 / de

Source officielle
CC

soc

613722e1cd58014677402ada

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

Antony M..., 27°/ de Mme Nadia H..., 28°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

613722b6cd5801467740073a

Cassation

29 janvier 1997

29 janvier 1997

Michel Y..., demeurant Chalet de Quinsat, 03200 Abrest, en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1995 par la cour d'appel de Riom (1e chambre civile, section 2), au profit : 1°/ de Mme Nadia X.

Source officielle
CC

soc

613723f6cd5801467741075b

Cassation

30 avril 2002

30 avril 2002

Jean-Louis A..., demeurant ..., 4 / de Mlle Nadia Y..., demeurant ..., 5 / de Mlle Laurence Z..., demeurant ..., 6 / de l'ASSEDIC de la Moselle, dont le siège est ...

Source officielle
CC

soc

6137241bcd580146774125f9

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadia X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1999

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100088

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

2013), qu'Adrien X... et Eva Y..., son épouse, sont respectivement décédés les 19 mai 2003 et 7 juillet 2005, laissant leurs huit enfants pour leur succéder : Adrienne, Evelyne, Maurice, Christiane, Nadine

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DR NADINE STURBOIS-NACHEF

SIREN 914753132GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

23/09/2026

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Dépôts des comptes

SELAS DOCTEUR NADINE POMAREDE

SIREN 449133123GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

22/09/2026

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Procédures collectives

ESPACE COMMERCIAL NADINE

SIREN 821830627TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — Coiffure

18/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

ESPACE COMMERCIAL NADINE

SIREN 821830627GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

15/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

NADINE FLEURS

SIREN 450755491GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

Modification survenue sur l'activité.

13/09/2026

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