techniques lors de l'installation du tracker Okwind puis qu'il s'était engagé dans la fabrication du tracker de la société Agrilec, que cette société avait procédé par adaptations, modifications et tentatives

Gautier et Paul C... des fins des poursuites engagées contre eux du chef de concussion ; "aux motifs que les propositions transactionnelles susvisées n'apparaissent pas suffire à caractériser une tentative

F... qui ont appelé en garantie la société Sodero ; que la cour d'appel a également constaté qu'après l'échec de la tentative de conciliation intervenue entre les sociétés Sodefe et B...

l'environnement, les efforts de l'assistant et les moyens qu'il a mis en oeuvre ayant poursuivi de façon simultanée les mêmes buts, qui étaient de préserver l'environnement, ce qui passait par des tentatives

Farid, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 5 juillet 2000, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la SAVOIE sous l'accusation de tentative d'assassinat

[G] vers les Etats-Unis d'Amérique, fondé sur le mandat d'arrêt émis par Mme Freeman, pour complot pour avoir fourni du soutien matériel au Hezbollah et tentative de fournir un appui matériel

José, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 28 février 2002, qui, pour complicité d'escroqueries et de tentative d'escroqueries en bande organisée, l'a condamné

[L] [Z] a formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'assises de la Charente-Maritime, en date du 25 septembre 2021, qui, pour tentative de meurtre, séquestration sans libération avant le septième jour

. ; que celui-ci, poursuivi pour tentative d'homicide volontaire, a bénéficié d'un acquittement par une cour d'assises ; que les consorts Y... l'ont assigné, ainsi que son assureur en responsabilité civile

d'appel de Poitiers, en date du 2 septembre 2025, qui a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge d'instruction l'ayant renvoyé devant la cour d'assises de la Vienne sous l'accusation de tentative

chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 25 juin 1996, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée, des chefs de faux, usage de faux, escroqueries, tentative

"en ce que l'arrêt attaqué a refusé d'informer sur la plainte avec constitution civile déposée par les consorts X... le 10 juillet 2001 du chef d'escroquerie au jugement ; "aux motifs que la tentative

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'assises du TARN-ET-GARONNE, en date du 12 décembre 2003, qui, pour tentative d'assassinats et dégradation d'un bien appartenant à autrui par un moyen dangereux pour

retenant que le fait pour l'employeur de s'être étonné dans son courrier du 5 février 2013 de l'absence de délai de prévenance par Mme Y... de son arrêt maladie du 24 janvier 2013 justifié par des tentatives

exceptionnelle, puisque commençant à 24 ans par une condamnation à un an d'emprisonnement pour proxénétisme, il poursuit en 1973 par une condamnation à la réclusion criminelle à perpétuité pour assassinat, tentative

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 10 novembre 2004, qui, pour vols et tentatives de vols, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement et a prononcé sur

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5e section, en date du 22 novembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui pour vol avec arme et tentative

instance de Paris sera rejetée, l'établissement des comptes entre les parties étant sans incidence sur les faits constitutifs des infractions visées" (arrêt, pages 4 et 5) ; "alors que commet une tentative

cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 12 juin 2001, qui a condamné Philippe X... et Joël Y... à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et 50 000 francs d'amende, le premier pour tentative

Servolex ; qu'il convient de rappeler que le même commerçant avait déjà fait l'objet la nuit précédente d'un vol exactement similaire en ce qui concerne la destruction de la serrure d'entrée et la tentative