Léo X..., 2 / Mme Léo X..., demeurant ensemble ..., III - Sur le pourvoi n° S 98-30.238 formé par la société Financière Archimode, société anonyme, dont le siège est ..., agissant par l'intermédiaire

[O] était le dirigeant de la société Financière [O] qui a bénéficié du prêt, ainsi que de plusieurs autres sociétés, qu'il était entouré des conseils d'un directeur financier et était au vu de

[T] Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Défendeur(s) : la société Fides, ès qualités, et autres Ordonnance : 50147 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE

justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne les époux X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne les époux X... à payer à la société

la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société Financière [E] [C] Inc., société de droit canadien, dont le siège est [Adresse 1] (Canada), défenderesse à la cassation

Yves Y..., domicilié [...]                     , 2°/ à la société Financière Ycana, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                        , 3°/ à la société MA2C, société à

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 26 juin 1985), que les époux X..., cautions solidaires des engagements souscrits par la société Pommeraie Select Transformation vis-à-vis

[L], de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de la société financière pour le développement de la Réunion, après débats en l'audience publique du 18 janvier 2022 où étaient présents M.

Calia visée par la société maître d'oeuvre, les trois autres factures n'avaient pas été vérifiées bien que postérieures au redressement judiciaire de la société Calia, la cour d'appel a pu, sans inverser

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Tex Mex El Passo, société à responsabilité

[Z] et autre Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s) : la société Crédit immobilier de France développement Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble, 12 février 1985) d'avoir déclaré irrecevable comme tardif le recours en révision par lui formé d'un jugement rendu au profit de la société financière pour favoriser

K..., [...] , a formé le pourvoi n° K 19-20.256 contre l'arrêt rendu le 25 février 2019 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Financière Antilles-Guyane

Y..., pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Financière Barbatre ; Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt

X... a été engagé à compter du 17 janvier 1990 en qualité de vendeur par la société d'exploitation Rapp, aux droits de laquelle vient, par suite de reprise, la société Financière du meuble (SFM) ; qu'ayant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Paolo C..., société à responsabilité limitée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "Jolimat de Restauration", société à responsabilité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Paolo Nancéienne, société à responsabilité

[O] [M], domicilié [Adresse 3], 3°/ à la société Financière ATL, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société Samto, société par actions simplifiée, dont le siège

Paolo (gérant JP Z...), La Restauration Italienne (gérant Francesco Y...), de la société Financière Jolimat et de la société ACP Expansion; Sur les fins de non-recevoir opposées par la défense :