Chollet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Cathala, Douvreleur, Peyre, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Boscheron, Toitot, Mme Borra, conseillers, M.

Métivet, conseiller rapporteur, MM. Leclercq, Poullain, Mme Collomp, conseillers, M. Huglo, Mme Mouillard, M.

Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bénas, conseiller, les observations de Me Bouthors, avocat de Mme Z..., de la SCP Defrénois et Levis, avocat de

Nicot, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Leclercq, les observations de Me Jacoupy, avocat de Mme Z..., les conclusions de

Taisne de Mullet, président, et MM. [J] et Leveque, conseillers, tandis que lors du délibéré, elle était composée du même président mais de deux conseillers différents, Mme [M] et M.

Bayet conseiller rapporteur, MM. Tacchella, Souppe, Gondre, Hébrard, Hecquard, Culié, Guerder conseillers de la chambre, M. de Mordant de Massiac conseiller référendaire, M.

Tatu, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué, rendu sur le recours de MM.

Tatu, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué, rendu sur le recours de MM.

Tatu, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué, rendu sur le recours de MM.

Buat-Ménard, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mmes Antoine, Poinseaux, M. Fulchiron, Mmes Dard, Beauvois, Agostini, conseillers, M.

rapporter aux locaux attribués par le directeur général des hôpitaux universitaires de Strasbourg aux personnes susnommées ou à Mmes E...

selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 mars 2002), que l'Office public d'aménagement et de construction de Paris (l'OPAC) a donné en location à la société Kim Press des locaux pour y exercer l'activité de blanchisserie-pressing

Beauvois, président, Mme Masson-Daum, conseiller référendaire rapporteur, Mlle Fossereau, MM.

M..., domicilié chez Mme T...

X..., alors âgé de quatorze ans, élève au collège du Blanc-Marais à Rimogne (Ardennes), a été blessé au cours d'"un jeu de combat", organisé et surveillé par un professeur d'éducation physique et sportive

André Y..., 2 / de Mme Anita X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

H 95 3B4 (Canada), 2°/ de la société Club Chamonix Mont Blanc Hockey, dont le siège est ..., 3°/ de M.

Tatu, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué, rendu sur le recours de MM.

Christian Z..., domicilié Hôpital Sainte-Blandine, ..., défendeurs à la cassation ; MM.

Sur le rapport de Mme Oppelt, conseillère, les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de la société Le Faubourg, de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [K] et de M.