l'accident qu'il a précisé qu'un changement de vitesse ‘aisé' s'entendait d'un changement de vitesse au plancher ; qu'en l'état de l'avis du 5 mai 2000, il ne peut être retenu qu'en affectant les mercredis

mémoires personnel et ampliatif produits ; Sur la recevabilité du mémoire personnel : Attendu que ce mémoire, transmis directement à la Cour de Cassation par le demandeur, est parvenu au greffe le mercredi

mémoires personnel et ampliatif produits ; Sur la recevabilité du mémoire personnel : Attendu que ce mémoire, transmis directement à la Cour de Cassation par le demandeur, est parvenu au greffe le mercredi

par le juge d'instruction de la placer en détention provisoire, Marie-Joséphine Y... a souhaité disposer d'un délai pour préparer sa défense; qu'elle a, de ce fait, été provisoirement incarcérée du mercredi

notamment qu'un défaut de surveillance, n'était pas établie ; alors, enfin, qu'en affirmant que les experts Y..., Barcat et Schrameck ont "catégoriquement" précisé que le défaut d'initiative du mohel, le mercredi

alors que, d'une part, en énonçant dans ses motifs que le père devait bénéficier du droit retenu dans l'ordonnance de non conciliation et en ne reprenant pas dans le dispositif le droit de visite du mercredi

Attendu qu'un arrêté préfectoral du 24 décembre 1936, modifié par l'arrêté du 4 juin 1952, a prescrit la fermeture au public, dans tout le département de Seine-et-Oise, le dimanche ou le lundi, ou le mercredi

et qu'en application de la clause contractuelle de mobilité ses affectations étaient : -Plastic omnium du lundi au vendredi de 17 h à 21 h immeuble "le Jacobin", 5, rue Thomassin, Lyon 5e le lundi, mercredi

que le 21 juillet 1998 l'employeur lui a demandé de venir chercher le 31 juillet son solde de tout compte, son chèque de salaire et son certificat de travail "ceci faisant suite à notre entretien du mercredi

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Comptoir Guyanais de Distribution Meublor, dont le siège social est ..., représenté par Mme Maryvonne Mercurio

maternité, l'employeur a notifié à la salariée par lettre du 22 janvier 1997 son nouvel horaire de travail à compter du 27 janvier, à savoir le lundi de 17 à 22 heures, le mardi de 12 à 17 heures, le mercredi

vendredi sortie des classes au dimanche soir 19 heures, à charge pour Mme [H] de prévenir le père trois semaines à l'avance ; durant le pont de l'Ascension, si l'enfant n'a pas classe le vendredi, du mercredi

peines, l'ordonnance attaquée énonce que, le jugement ayant été notifié par lettre recommandée dont l'avis de réception a été signé le 7 octobre 2024, le délai d'appel de dix jours avait expiré le mercredi

Q... venait le lundi de 14h30 à 18 heures, le mardi, mercredi et jeudi de 9 heures à 12 h 30 et le vendredi de 12 heures 30 à 15 heures 30 et que les membres de l'équipe ont accepté d'assumer les charges

Ces appels téléphoniques n'excédaient pas trois ou quatre par après-midi, et généralement les intervenants savaient que Mme D... n'était pas le mercredi après-midi.

alors qu'il travaillait selon des horaires réguliers et constants notamment au cours de l'année 2008 et jusqu'au mois de février 2009, il n'a par la suite travaillé que de façon irrégulière : ainsi le mercredi

janvier à Mars inclus - époque où il donnait des cours de ski - s'exerçait selon les années en principe à partir d'avril ou mai et le plus souvent jusqu'en décembre « à la demande » les samedis et mercredis

éditions 2011 et 2012 de son Grand Slam National ; qu'une photographie en date du 10 avril 2011 montre une affiche apposée sur la vitrine du café Edony portant les mentions "slams de poésie le 1er mercredi

X... rappelait également dans ses écritures (p. 11) que le changement de ses horaires de travail, consistant en une suppression des repos dont il bénéficiait les après-midi du mercredi et du vendredi,

salarié de sa demande en paiement d'une d'indemnité pour non-respect de la procédure de licenciement, l'arrêt retient, par motifs propres et adoptés, que la convocation à l'entretien préalable fixé au mercredi