YF..., Fernand, Hyacinthe XW..., demeurant quartier de Taunoa, Papeete (Polynésie Française), 12 / de M. Marcel XZ...

D'AGENCES ET QUE, NOTAMMENT, LE GROUPE DE MOULINS, COMPRENANT LES AGENCES DE MOULINS, DE MONTLUCON ET DE VICHY, AINSI QUE LES BUREAUX ET ANTENNES EN DEPENDANT, A ETE RATTACHE AU GROUPE DE CLERMONT-FERRAND

M... prononcée par les jugements du 30 avril 2009 et du 12 février 2010 du tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QU'en vertu de l'article 370 du code civil, s'il est justifié

entre les membres de la commission et la direction : Membres de la commission : on est bien d'accord pour dire que l'on a eu que des informations générales sur PIT sans jamais rentrer dans le détail.

formé dans l'intérêt de la loi par : - le procureur général près la Cour de Cassation, d'ordre du Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, contre un jugement du Tribunal correctionnel de Clermont-Ferrand

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette Y..., demeurant bâtiment A, ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1998 par le tribunal d'instance de Clermont-Ferrand

X..., directeur de l'agence de la société Renosol Sud-Est, agence Auvergne de Clermont-Ferrand, a saisi le tribunal d'instance, le 2 avril 2002, d'une demande d'annulation de la désignation de Mme Y...

DEUXIEME ALINEA, DU CODE DE PROCEDURE PENALE ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE ET DES PIECES DE LA PROCEDURE QUE REGIS X..., PLACE EN DETENTION PROVISOIRE PAR LE JUGE D'INSTRUCTION DE CLERMONT-FERRAND

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la ville de Clermont-Ferrand, hôtel de ville, ..., en cassation d'un arrêt

Patrick X..., demeurant domaine du Patural, route de Malintrat, Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), en cassation d'un jugement rendu le 15 décembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (section

Jean-Claude X..., 2 / Mme Joëlle Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er juillet 1992 par le tribunal de grande instance

introductif du procureur de la République de Moulins, prononcé par le magistrat instructeur par ordonnance du 7 janvier 1999, et l'ensemble des actes menés à sa suite par le juge d'instruction de Clermont-Ferrand

chiffre d'affaires réalisé par Tempo Indeterminado en France n'a pas d'incidence sur la qualification de l'infraction, il résulte de la procédure que sur le chantier de rénovation de la poste à Clermont-Ferrand

de construire cinq pavillons et sa prorogation postérieurement à cette offre et ce d'autant que l'opération de «copropriété horizontale» a été validée par le tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand

avril 1999 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre), au profit : 1 / de la société en nom collectif (SNC) Alizéa 1, dont le siège est ..., Centre des affaires euro-caraïbes, 97110 Pointe-à-Pitre

B..., cultivateur, demeurant à Chazeau, Morne à l'Eau (Guadeloupe), 2°/ de la COMPAGNIE D'ASSURANCES groupe des assurances nationales (GAN), en son agence local à Pointe à Pitre (Guadeloupe), ...,

Robert, Jean Z..., enseignant, demeurant à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), Centre universitaire, Campus de Fouillole, en cassation d'un arrêt rendu, le 9 novembre 1987, par la cour d'appel de Basse-Terre

Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 17 janvier 1996 ), rendu après deux arrêts de cassation, que Mme Y... a exploité, dans des locaux loués par Mme X... à Pointe-à-Pitre

juin 1988 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), au profit : 1°) de la société Offset Prime Imprimerie, ayant son siège rue Becquerel, zone industrielle de Jarry, BP. 2090, à Pointe-à-Pitre

d'un arrêt rendu le 19 janvier 1998 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre), au profit : 1 / de la compagnie d'assurance Guardian Risques, dont le siège est ..., ayant une agence, ... à Pitre